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J’ai bien entendu Ronan Dantec parler de la chasse, et je ne peux m’empêcher de penser à une conversion. Certes, nous acceptons les convertis, mais on dit toujours qu’il faut distinguer l’amour et les preuves d’amour. Nous verrons donc bien comment les choses se passent dans la suite de nos débats… Lorsque nous vous avons auditionnée, madame l...
M. Christophe Priou. Sur le fond, je rejoins Jérôme Bignon, mais, encore une fois, je voudrais que l’on en revienne à l’expression simple des choses. Je me rendrai samedi prochain à l’assemblée générale de la fédération départementale des chasseurs de Loire-Atlantique : je me vois mal y parler de « la complétude du référentiel », pour reprendre...
Madame la secrétaire d’État, avant tout, je vous félicite pour votre nomination et je vous souhaite la bienvenue dans notre hémicycle ! Monsieur le président, mes chers collègues, je tiens à évoquer à mon tour les intérêts stratégiques de l’Union européenne, qu’il convient de protéger. Je pense en particulier à ses intérêts maritimes, parce qu...
Mes chers collègues, nous reprenons la séance dans une ambiance bucolique, puisque nous allons parler des circulations très douces le long de nos rivières de France. Une servitude dite de marchepied existait le long du domaine public fluvial depuis de nombreuses années, sans poser de conflits d’usage particuliers. Toutefois, deux textes législ...
Avec plaisir, madame la présidente !
Cet amendement s’inscrit dans le prolongement du précédent. Deux rapports du Conseil général de l’environnement et du développement durable, le CGEDD, diligentés par le ministère chargé du développement durable et des transports, ont mis en évidence les difficultés, voire les impossibilités d’application de la loi. Cet amendement, en comporta...
Cet amendement a pour objet de régulariser et de généraliser une situation de fait.
Cet amendement, en permettant de « déconnecter » les itinéraires et les servitudes de marchepied, tend à limiter l’usage des berges aux seules situations où une véritable concertation a eu lieu entre les collectivités et le propriétaire du terrain concerné par la servitude qui prend notamment en compte la réalité des territoires.
Cet amendement est défendu.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite évoquer devant vous l’origine de ce texte. Je fus témoin de violence politique pendant des années, bien avant novembre 2018, notamment lors des manifestations contre l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Les centres-villes de Nantes et de Rennes furent régulièrement ...
En l’occurrence, l’ambition de ce personnage était d’être élu à ma place en 2001, lors des élections du printemps, et seules des conditions particulières – et encore ! – auraient pu rendre cela possible. Ce scénario vous paraît peut-être simpliste, il est pourtant le reflet de la philosophie et de la stratégie des extrêmes. Non, on ne peut pas...
Les enquêtes menées à bien, les décisions de justice rendues ne résolvent pas tout. Après de tels faits, rien n’est comme avant. Vous vivez avec le remords de la chance coupable, avec à la fois la satisfaction du triomphe de la vérité et le cours des choses irréversibles, car on ne fait pas revenir à la vie les morts d’aujourd’hui et d’hier. D...
Je souhaite simplement relever la prise en compte des activités salicoles, qui me semble importante. Je suis de la région de Guérande : nous nous étions battus il y a quelques années pour préserver les marais salants, notamment après la catastrophe de l’Erika. Nous avions modifié la fiscalité pour permettre une meilleure rémunération notamment...
Exact !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme le disait Georges Clemenceau, « quand on veut enterrer une décision, on crée une commission » ou, pour rester dans le thème sportif, comme l’a dit le président de notre commission, Hervé Maurey, « quand on veut dégager en touche, on crée une mission ou un rapport ». ...
Nous avions à cette époque deux surfaces : le terrain stabilisé et le terrain engazonné. Elles ont ensuite été complétées par une troisième surface : le terrain synthétique, qui constituait à l’époque une révolution. En tant qu’adjoint aux sports, j’ai bien vu que les sportifs préféraient, d’une manière générale, les terrains engazonnés. Reste ...
En tant qu’élu local, j’ai été confronté à des problèmes d’ordre sanitaire. Je citerai trois dossiers que j’ai dû traiter en tant que maire. Dans des temps qui ne sont pas immémoriaux, le scandale de l’amiante a eu des répercussions importantes. Il y avait quelquefois entre les personnes exposées et le monde médical et scientifique une certain...
Dans son excellente intervention à la tribune, notre collègue Nicole Bonnefoy a su resituer le débat dans un contexte qui dépasse le texte. Elle a démontré la méthode un peu jésuite – et je pèse mes mots dans cette enceinte républicaine – du Gouvernement et du groupe La République En Marche. Nous, nous sommes pour le bicamérisme. La biodiversit...
M. Christophe Priou. Et le chablis, alors !
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite évoquer ici deux thèmes, à savoir l’environnement et le maritime. Tout d’abord, le principe de précaution n’est pas suffisamment explicite. Permettez-moi de vous le rappeler, tel qu’il a été formulé dans la déclaration de Rio : « En cas de risque de dommages ...