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152 interventions trouvées.

Madame la secrétaire d’État, avant tout, je vous félicite pour votre nomination et je vous souhaite la bienvenue dans notre hémicycle ! Monsieur le président, mes chers collègues, je tiens à évoquer à mon tour les intérêts stratégiques de l’Union européenne, qu’il convient de protéger. Je pense en particulier à ses intérêts maritimes, parce qu...

Mes chers collègues, nous reprenons la séance dans une ambiance bucolique, puisque nous allons parler des circulations très douces le long de nos rivières de France. Une servitude dite de marchepied existait le long du domaine public fluvial depuis de nombreuses années, sans poser de conflits d’usage particuliers. Toutefois, deux textes législ...

Cet amendement s’inscrit dans le prolongement du précédent. Deux rapports du Conseil général de l’environnement et du développement durable, le CGEDD, diligentés par le ministère chargé du développement durable et des transports, ont mis en évidence les difficultés, voire les impossibilités d’application de la loi. Cet amendement, en comporta...

Cet amendement a pour objet de régulariser et de généraliser une situation de fait.

Cet amendement, en permettant de « déconnecter » les itinéraires et les servitudes de marchepied, tend à limiter l’usage des berges aux seules situations où une véritable concertation a eu lieu entre les collectivités et le propriétaire du terrain concerné par la servitude qui prend notamment en compte la réalité des territoires.

Monsieur le secrétaire d’État, en Loire-Atlantique, certains habitants et exploitants agricoles rencontrent des difficultés avec l’implantation de parcs éoliens et leurs probables répercussions sur la santé, humaine et animale. En effet, différentes observations effectuées par des exploitants agricoles sur le site éolien des Quatre Seigneurs à ...

Merci, monsieur le secrétaire d’État. Nous resterons vigilants sur ce dossier et sur les autres cas. Vous l’avez rappelé, nous sommes tous favorables aux énergies renouvelables. J’en profite d’ailleurs pour inciter le Gouvernement à accélérer fortement sur l’implantation des champs éoliens en mer. C’est une forte attente, notamment de la filièr...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite évoquer devant vous l’origine de ce texte. Je fus témoin de violence politique pendant des années, bien avant novembre 2018, notamment lors des manifestations contre l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Les centres-villes de Nantes et de Rennes furent régulièrement ...

En l’occurrence, l’ambition de ce personnage était d’être élu à ma place en 2001, lors des élections du printemps, et seules des conditions particulières – et encore ! – auraient pu rendre cela possible. Ce scénario vous paraît peut-être simpliste, il est pourtant le reflet de la philosophie et de la stratégie des extrêmes. Non, on ne peut pas...

Les enquêtes menées à bien, les décisions de justice rendues ne résolvent pas tout. Après de tels faits, rien n’est comme avant. Vous vivez avec le remords de la chance coupable, avec à la fois la satisfaction du triomphe de la vérité et le cours des choses irréversibles, car on ne fait pas revenir à la vie les morts d’aujourd’hui et d’hier. D...

Je souhaite simplement relever la prise en compte des activités salicoles, qui me semble importante. Je suis de la région de Guérande : nous nous étions battus il y a quelques années pour préserver les marais salants, notamment après la catastrophe de l’Erika. Nous avions modifié la fiscalité pour permettre une meilleure rémunération notamment...

La loi pour un nouveau pacte ferroviaire que le Sénat a votée a imposé beaucoup d'efforts aux salariés. Dans une SNCF où la direction reste très centralisée, beaucoup d'élus locaux apprennent par voie de presse qu'un guichet ou une gare vont être fermés. Pour Notre-Dame-des-Landes, on a fait fi des décisions de justice, des décisions d'élus e...

Je suis affligé par l'évolution de la philosophie de la sécurité routière. Voilà quinze ans, il y avait plus de treize mille morts par an sur les routes, et la politique menée alors a été assumée par tout le monde, y compris par les élus locaux. Cette politique a été positive mais elle s'est transformée en source de recettes pérennes pour finan...

On ferme aujourd'hui des centrales thermiques en France, mais lorsque l'on a besoin de sources d'énergie, par exemple dans le Grand Ouest, on est obligé d'importer de l'électricité d'Allemagne, laquelle relance ses centrales à charbon... Le 24 octobre dernier, M. Jacques Archimbaud, président de la commission particulière chargée du débat publ...

Il faudra investir dans l'orientation professionnelle, car les secteurs que vous avez cités manquent de bras.

Nous parlons bien de l'éolien terrestre ? Pour l'éolien en mer, la répartition du produit des taxes fait aussi débat.

Le rapporteur a salué l'augmentation de 1 à 4 millions d'euros des autorisations d'engagement au titre du plan Littoral 21, lancé par la région Occitanie pour la prévention de la submersion marine, de l'érosion et de la protection des personnes et des biens, dont le budget devrait atteindre près de 900 millions d'euros d'ici à 2025. Il faudra c...