Interventions en hémicycle de Claude Belot

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les cigales ont chanté tous les étés pendant de nombreuses années, mais nous voici en hiver, et les fourmis se réveillent pour nous rappeler la dure réalité du temps… Monsieur le ministre, les crédits de la mission « Culture » que vous nous avez présentés tout à l’heure ont été ...

La commission des finances, dans toutes ses composantes – je pense notamment à Mme la rapporteure générale – a émis un avis défavorable sur l’amendement n° II-146 rectifié ainsi que sur l’amendement n° II-102. Certes, la commission de la culture œuvre pour l’éternité, mais elle doit comprendre que l’on ne peut pas vivre hors du temps. Notre pa...

Non, ce n’est pas de trop ! J’ai une certaine idée de notre assemblée et, si le Sénat ne fait pas son métier comme il doit le faire, c’est l’Assemblée nationale qui le fera ; mais, ce jour-là, on pourra s’interroger sur l’utilité de notre maison !

La commission, qui n’ignore pas le problème que vous posez, madame Garriaud-Maylam, est défavorable à cet amendement. TV5 Monde regroupe plusieurs actionnaires, dont la France, mais aussi le Québec et les pays francophones. Est-il logique de faire payer seulement à la France le coût de la diffusion de TV5 ? Par ailleurs, TV5, comme France Tél...

La commission est défavorable aux amendements n° II-129 rectifié et II-103.

La commission des finances émet un avis défavorable sur les crédits.

Nous assistons ce soir à un jeu de rôle : M. le ministre est plein d’humour et les séances de nuit permettent, à partir d’une certaine heure, de ne plus compter le temps… J’ai pour ma part le rôle de l’affreux et je persévère dans ce jeu ! La commission des finances est en effet défavorable à ces deux amendements. Je suis tout à fait d’accord...

Presque ! (Nouveaux sourires.) Nous avons connu, dans cet hémicycle, des débats difficiles et des moments de fièvre parce que l’audiovisuel n’était pas financé, et parce que le Sénat et sa commission des finances voulaient augmenter la redevance, contre l’avis du Gouvernement. Il y a beaucoup de vaches sacrées dans l’audiovisuel et dans...

Peut-être verrons-nous apparaître de nouveaux débats dans ce domaine, mais nous avons tout de même bien progressé. Puis est survenu le débat sur la publicité. Au temps où les vaches étaient, non pas sacrées, mais grasses, ...

... on envisageait de supprimer toute publicité dans l’audiovisuel public. Puis, on a trouvé une solution intermédiaire et décidé de procéder par étape : on l’a supprimée après vingt heures, mais on l’a remplacée par autre chose qui, à mon avis, ne vaut guère mieux. Ensuite, la nécessité faisant loi, on a considéré qu’il n’était pas urgent de s...

C’est l’entreprise audiovisuelle qui est gérée avec le plus de rigueur : elle a toujours rendu des comptes précis sur ce qu’elle faisait de l’argent public qu’elle recevait. À l’heure où son président quitte ses fonctions, il me paraît important de le souligner. Le Sénat a soutenu, depuis le départ, le passage à la télévision numérique terrest...

Je ne connais pas le fond des choses, monsieur le ministre, mais, vous, vous avez le moyen de connaître la vérité. Vous la connaissez même sûrement. En tout cas, il n’est pas possible que l’audiovisuel extérieur français, dans lequel la République a mis des moyens importants, soit un échec. Il faut coordonner tous ces moyens autour d’un contrat...

La commission est favorable à l’amendement n° II-382 et à la volonté de clarté qu’il exprime. S’agissant de l’amendement n° II-223, je comprends le souci de notre collègue de poser un problème qu’elle connaît bien. Cela dit, il est impossible de mettre en œuvre ce qu’elle propose puisqu’il s’agit d’entreprises de presse totalement indépendante...

La commission des finances juge très intéressante la proposition de la commission des affaires étrangères. Nous ne pouvons tous que souscrire à l’objectif de favoriser la diffusion de France 24 et de TV5 Monde sur la TNT. Cependant, sur le plan financier, il me semble que, avec le transfert de crédits proposé, on ne frappe pas à la bonne porte...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la question du développement des énergies renouvelables comme d’ailleurs des différentes énergies, et du rôle des collectivités territoriales en la matière est devenue un grand classique ! N’oublions jamais que ce sont ces dernières qui ont été à l’origine de la réalisatio...

Je pense en particulier à l’électro-solaire, secteur dans lequel toute action est aujourd’hui devenue extrêmement difficile puisqu’il nous est demandé de réaliser au préalable étude d’impact sur étude d’impact. Nous avons beau leur dire qu’il n’y a que quelques centrales électro-solaires de grande dimension en service en France, l’administratio...

Un mégawatt équivalant, je le rappelle, à 3 hectares de panneaux photovoltaïques, un parc de 20 hectares représentait donc 200 000 euros de taxe professionnelle versée par l’entreprise elle-même, et beaucoup plus en provenance de l’État. À la fin de l’année dernière, après avoir complètement changé le logiciel, on s’est tout de même rendu comp...

Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, la France, lanterne rouge en 2009 pour l’investissement dans les énergies renouvelables, met le plus d’entraves possible sur le plan réglementaire pour le développement de ces dernières et décourage ainsi complètement l’investissement réalisé ou favorisé par les collectivités locales. La clause...

Je ne désespère cependant pas d’atteindre mon objectif : réaliser 300 hectares de panneaux photovoltaïques, en une dizaine de blocs, dans un pays que je considère comme le paradis terrestre – mais peut-être suis-je quelque peu chauvin en disant cela… Nous parviendrons vraisemblablement à nos fins, et cela aura été pour la bonne cause et pas pou...

… qui vendent des panneaux, certes non garantis, mais ayant l’immense avantage d’être 40 % moins chers !