Conférence des présidents

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 8 mars, à 12 heures 30 À 17 h 45et, éventuellement, le soir - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi MERCREDI 9 MARS 2016 De 14 h 30à 18 h 30 (ordre du jour réservé au groupe écologiste) - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrag...

• n° 1249 de Mme Pascale GRUNY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1256 de M. Gérard LONGUET à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1265 de M. Loïc HERVÉ à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1268 de M. Alain CHATILLON à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1271 de M. Henri TANDONNET à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1300 de M. Cédric PERRIN à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique

• n° 1302 de Mme Corinne IMBERT à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1303 de M. Jean-François HUSSON à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1312 de M. Yannick VAUGRENARD à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

• n° 1313 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1315 de Mme Claire-Lise CAMPION à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 9 h 30(suite) • n° 1317 de M. Jean-Jacques FILLEUL à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

• n° 1318 de M. Daniel DUBOIS à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

• n° 1322 de M. Claude BÉRIT-DÉBAT à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie

• n° 1330 de Mme Aline ARCHIMBAUD à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1334 de M. Michel LE SCOUARNEC à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1336 de M. Jacques MÉZARD à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1337 de M. Jean Louis MASSON à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1339 de Mme Claudine LEPAGE à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes