Conférence des présidents

 - n° 1291 de M. Louis-Jean de Nicolay à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

 - n° 1294 de M. Olivier Cigolotti à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

 - n° 1316 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

À 14 h 30 : - Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biod...

Lors de sa réunion du 22 juillet 2015, la conférence des présidents a procédé à la répartition des semaines de séance et des espaces réservés aux groupes politiques pour la session ordinaire 2015-2016. Elle a également, sous réserve de la publication du décret du Président de la République portant convocation du Parlement en session extraordin...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de procéder à la lecture des conclusions de la conférence des présidents, je voudrais vous informer que M. le président du Sénat a souhaité, en lien avec le Gouvernement, réunir de nouveau, de manière impromptue, la conférence des présidents pour faire le point sur l’examen du projet de loi pour ...

Pour la suite de l’examen de ce texte, nous siégerons, comme prévu, les lundi 4 mai et mardi 5 mai. Le Gouvernement a, en outre, accepté d’ajouter le mercredi 6 mai et le jeudi 7 mai si nécessaire. Les explications de vote des groupes et le vote sur l’ensemble du texte sont donc programmés le mardi 12 mai. Compte tenu des engagements pris par...

Ce nouveau calendrier implique par ailleurs de reporter à une date ultérieure l’important débat sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, initialement prévu le mardi 12 mai. Ce débat sera programmé à nouveau en juin.

La conférence des présidents, qui s’est réunie ce soir, jeudi 16 avril 2015, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Vendredi 17 avril 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit : 1°) Projet de loi, adopté par l’...

4°) Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (texte de la commission, n° 371, 2014-2015). SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : du lundi 20 avril au dimanche 3 mai 2015 SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Lundi 4 mai 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 10 heures...

Jeudi 7 mai 2015 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’arrangement concernant les services postaux de paiement (texte de la commission, n° 412, 2014-2015). 2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la ...

3°) Projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 401, 2014-2015).

4°) Projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 408, 2014-2015).

- à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 6 mai, à 17 heures ; - au lundi 4 mai, à 12 heures, le délai...