Conférence des présidents

• n° 1422 de M. Martial BOURQUIN à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie

À 14 h 30 et le soir - Sous réserve de son dépôt, projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 50-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Ce texte sera envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : ouverture de la réunion de la commission pour le rapport et le texte • Réunion de...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie hier, mercredi 9 mars 2016. J’attire votre attention sur le fait que l’ordre du jour de la fin de la présente semaine sénatoriale, de la semaine gouvernementale du 14 mars, de la semaine de contrôle du 21 mars et de la semaine gou...

• n° 1249 de Mme Pascale GRUNY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1256 de M. Gérard LONGUET à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1303 de M. Jean-François HUSSON à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1312 de M. Yannick VAUGRENARD transmise à Mme laministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

• n° 1315 de Mme Claire-Lise CAMPION transmise à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 9 h 30(suite) • n° 1317 de M. Jean-Jacques FILLEUL à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1322 de M. Claude BÉRIT-DÉBAT à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

• n° 1330 de Mme Aline ARCHIMBAUD transmise à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1334 de M. Michel LE SCOUARNEC à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1340 de Mme Stéphanie RIOCREUX à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 14 h 30 - 4 conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : => Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif au site technique de l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 22 mars, à 12 h 30 À 17 h 45 - Question orale avec débat n° 13 de Mme Annie DAVID à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur « Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail »...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 5 avril, à 12 h 30 MARDI 5 AVRIL 2016 (SUITE) À 17 h 45 - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant le dialogue avec les supporters et la luttecontre le hooliganisme (n° 373, 2015-2016) (demande du groupe Les Républicains) Ce texte a été envoyé à la c...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 5 avril, à 12 h 30 Prochaine réunion de la Conférence des Présidents : mercredi 6 avril 2016, à 19 heures Je vais maintenant consulter le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, mardi 16 février 2016. La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT MARDI 16 FÉVRIER 2016 À 14 h 30 - Suite du pr...

À 17 h 45, le soiret la nuit - Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au droit des étrangers en France (n° 339, 2015-2016) • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté d...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 1er mars, à 12 h 30 À 17 h 45 - Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l’État et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (...