Conférence des présidents

• n° 1340 de Mme Stéphanie RIOCREUX à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 14 h 30 - Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population, en application de l’article 50-1 de la Constitution • Temps attribué aux orateurs des groupes :...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 22 mars, à 12 heures 30 À 17 h 45 - Question orale avec débat n° 13 de Mme Annie DAVID à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur « Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du trav...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 5 avril, à 12 heures 30 Prochaine réunion de la Conférence des Présidents : mercredi 9 mars 2016, à 19 heures Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autr...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie à dix-neuf heures trente. La conférence des présidents a tout d’abord pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la demande, présentée par le groupe UDI-UC, de création d’une mission d’information sur l’o...

 -n° 1202 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 1218 de M. Bruno Sido à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

 - n° 1224 de Mme Colette Giudicelli à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes

 - n° 1228 de M. Jean-Claude Lenoir à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

 - n° 1234 de M. Cyril Pellevat transmise à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

 - n° 1238 de M. Daniel Gremillet à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

 - n° 1240 de M. Martial Bourquin à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 1247 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

 - n° 1264 de M. François Commeinhes à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 1274 de Mme Brigitte Micouleau à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 1275 de M. Patrick Chaize à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

 - n° 1280 de M. Yannick Vaugrenard à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

 - n° 1283 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

 - n° 1288 de Mme Gisèle Jourda à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

 - n° 1289 de M. Jacques Mézard à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes