Conférence des présidents

SEMAINE SÉNATORIALE Mardi 10 mars 2015 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales ; L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 959 de M. Yannick Vaugrenard à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 975 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

 - n° 982 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

 - n° 994 de Mme Hélène Conway-Mouret à M. le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.

 - n° 1000 de Mme Corinne Imbert à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

 - n° 1001 de M. Daniel Laurent à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique.

 - n° 1002 de M. Thierry Foucaud transmise à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 1004 de Mme Nicole Bricq à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.

 - n° 1006 de M. Georges Patient à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

 - n° 1007 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

 - n° 1009 de M. Jean-Jacques Lozach à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

 - n° 1013 de M. Jean-Paul Fournier à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.

 - n° 1015 de M. Bernard Fournier à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.

De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 2°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 620, 2013-2014).

Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 2 mars, à 12 heures. La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être fai...