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Les amendements de Claude Bérit-Débat pour ce dossier
218 interventions trouvées.
- de huit minutes à chaque groupe (cinq minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe) ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mardi 10 mars, à 17 heures ; - puis, respectivement, de huit minutes à la commission des finances et à la commission...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercredi 1...
De 16 heures à 20 heures : Ordre du jour réservé au groupe UDI-UC : 4°) Suite de la proposition de loi tendant à interdire la prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales et à autoriser l’échange en matière de voies rurales, présentée par M. Henri Tandonnet et plusieurs de ses collègues (n° 292, 2013...
Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 2 mars, à 12 heures. La conférence des présidents a fixé : - à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être fai...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UDI-UC ; - fixé à une heure la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mercred...
Mardi 17 mars 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 804, 2013-2014). §(La commission des affaires sociales se réunira pour le rapport le mercredi 4 mars matin (délai limite pour le dépôt des am...
3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat ou nouvelle lecture.
4°) Suite du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. À 15 heures : 5°) Questions d’actualité au Gouvernement (Diffusion en direct sur France 3 et Public Sénat).
À 16 heures 15 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 6°) Suite de l’ordre du jour du matin. SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 24 mars 2015 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales. Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 2°) Débat sur l’avenir industriel de la filière aéronautique et spatiale face à la concur...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe CRC ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lun...
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe RDSE ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le lu...
Conformément à l’article 82, alinéa 1, du règlement, l’auteur de la question et chaque orateur peuvent utiliser une partie de leur temps de parole pour répondre au Gouvernement.) Mercredi 25 mars 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures 15 : - Débat sur l’influence de la France à l’étranger (demande du groupe UMP).
- attribué un temps d’intervention de vingt minutes au groupe UMP ; - fixé à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans le débat, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le mar...
- à une heure trente la durée globale du temps dont disposeront, dans la discussion générale, les orateurs des groupes ou ne figurant sur la liste d’aucun groupe ; les inscriptions de parole devront être faites à la division de la séance et du droit parlementaire avant le vendredi 27 mars, à 17 heures ; - au lundi 23 mars, à 12 heure...
Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie le jeudi 9 octobre, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT Mardi 14 octobre 2014 À 9 heures 30 : 1°) Lecture des conclusions de la conférence des présidents 2°) Questions orales L’ordre d’appel d...
- n° 843 de M. Michel Houel à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- n° 844 de Mme Claire-Lise Campion à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 845 de M. Luc Carvounas transmise à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international
- n° 847 de Mme Aline Archimbaud à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 849 de M. Philippe Kaltenbach à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche
