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Les amendements de Claude Bérit-Débat pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens d’abord à dire combien je regrette que le temps qui nous est imparti pour évoquer les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles» soit aussi restreint. Dans ces conditions, je m’intéresserai à la situation de la presse, mes collègues Claudine Lepage ...
Madame la présidente, madame, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mon camarade Jean-Jacques Lozach ayant bien montré les lacunes de ce budget en matière sportive, je m’attacherai, pour ma part, à évoquer le programme 163, Jeunesse et vie associative. Au premier coup d’œil, ce programme paraît préservé, les crédits qui lui sont c...
Monsieur le président, pour abonder dans le même sens, j’estime en effet que limiter, comme c’était le cas jusqu’à présent, l’éligibilité au FCTVA aux seules zones déficitaires était discriminatoire. Je soutiens donc cet amendement, et je pense que mon groupe en fera de même.
Il serait intéressant de nous rapprocher de nos collègues des affaires étrangères, mais aussi de ceux des finances et de l'économie car, au-delà de la francophonie, l'enjeu est économique et financier. Il conditionne une politique offensive commerciale : des marchés peuvent se conclure... en français. Ne peut-il y avoir des passerelles sur les ...
Les règles mises en place par les communes sont respectées, la plupart du temps, d'autant que le classement valorise le patrimoine et que chacun en mesure l'intérêt. Les retombées économiques sont certaines, mais le coût n'est pas négligeable et les collectivités territoriales, réforme après réforme, n'ont plus suffisamment de moyens ! L'État n...
Savez-vous combien d'emplois sport ont été touchés par la révision générale des politiques publiques (RGPP) ? Au-delà des financements croisés et des compétences des collectivités territoriales qui font l'objet de discussions en commission mixte paritaire, qu'en sera-t-il des nouvelles règles de financement des collectivités ? Elles se trouven...
