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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
Je mets aux voix l'amendement n° 114.
Je mets aux voix l'amendement n° 69.
Je mets aux voix l'amendement n° 110.
Je mets aux voix l'article 6 A.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Conformément à la décision de la conférence des présidents réunie le 27 septembre dernier, la commission des affaires sociales a examiné, mercredi 19 octobre, selon la procédure d’examen en commission : – le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l’ordonnance n° 2016-462 du 14 avri...
La parole est à M. Georges Labazée.
Mon cher collègue, acte vous est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la commission des affaires économiques, sur les conclusions du rapport d’information de la commission des affaires économiques consacré à la situation de la filière équine (rapport d’information n°692, 2015-2016). La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Georges Labazée, pour le groupe socialiste et républicain.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, pour le groupe CRC.
Veuillez conclure, cher collègue.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour le groupe de l’UDI-UC.
La parole est à Mme Delphine Bataille, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jean Pierre Vogel, pour le groupe Les Républicains.
