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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 19 octobre 2016 : À quatorze heures : débat sur les conclusions de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam en France. À seize heures quinze : déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur...
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport de 2016 sur le financement des établissements de santé. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires sociales.
J’informe le Sénat que la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi « Égalité et citoyenneté » a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Cette liste a été publ...
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 14 de Mme Françoise Cartron à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes. Cette question est ainsi libellée : « Mme Françoise Cartron appelle l’att...
Chers collègues, je vous invite au calme !
La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
M. le président. La parole est à Mme Catherine Troendlé.
La parole est à M. Patrick Abate.
La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à Mme Françoise Férat.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à Mme Danielle Michel.
M. le président. La parole est à Mme Brigitte Micouleau.
Il faut conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Daniel Laurent.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en avons terminé avec la question orale avec débat sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes.
Pour le cas où le Gouvernement déciderait de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats a été publ...
