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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
L’amendement n° 2 est retiré. Madame Billon, les amendements n° 5 et 6 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 5 et 6 sont retirés. Je mets aux voix l’article 1er.
La parole est à M. Joël Guerriau, sur l’article.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 3.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à Mme la rapporteur.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Fouché.
La parole est à M. Louis Nègre.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. François Fortassin.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire. Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et des lois organiques n° 2010-837 et n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des affaires sociales a émis un vote favorable – vingt-huit voix pour, neuf voix contre et six bulletins blancs – à la nomination de Mme Agnès Buzyn aux fonctions d...
En application du deuxième alinéa de l’article 45 de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen : - du projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence, déposé sur le bureau du Sénat le 3 février 2016 ; - du projet de loi renforçant la lutte contre le cr...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1348 de M. Jean-Marie Bockel est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
