Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Acte est donné de cette communication.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UDI–UC, de la proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française, présentée par M. Vincent Delahaye et plusieurs de ses collègues (proposit...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la désignation des onze membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne. En application de l’article 8, alinéas 3 à 11, et de l’article 103 bis de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées s...
L’ordre du jour appelle la désignation des membres de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam en France et de ses lieux de culte. En application de l’article 8, alinéas 3 à 11, et de l’article 110 de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été publiées. Ces candidature...
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de finances pour 2016 (projet n° 255, rapport n° 262). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Vincent Delahaye.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. André Gattolin.
M. le président. La parole est à M. Philippe Dallier.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisi, par M. de Montgolfier, au nom de la commission, d'une motion n° 9. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement du Sénat, Considérant que le projet de loi de finances pour 2016, établi sur des hypothèses macroéconomiques favorables, ne prévoit aucune marge de sécurité au regard des i...
La parole est à M. Richard Yung, contre la motion.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
