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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
- n° 1274 de Mme Brigitte Micouleau à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
- n° 1275 de M. Patrick Chaize à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
- n° 1277 de M. Hervé Maurey transmise à M. le ministre des finances et des comptes publics
- n° 1280 de M. Yannick Vaugrenard à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique
- n° 1283 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1286 de M. Antoine Karam à M. le ministre de l’intérieur
- n° 1288 de Mme Gisèle Jourda à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
- n° 1289 de M. Jacques Mézard à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1291 de M. Louis-Jean de Nicolay à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1294 de M. Olivier Cigolotti à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- n° 1301 de M. Jean-Pierre Bosino à Mme la ministre de la culture et de la communication
- n° 1316 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
À 14 h 30 : - Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et la proposition de loi organique, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biod...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire, présentée par M. Jean-Claude Lenoir et plusieurs de ses collègues. Nous poursuivons la discussion des articles.
Nous en sommes parvenus aux explications de vote sur l’amendement n° 37 tendant à insérer un article additionnel après l’article 1er. La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 1er. J’observe en outre que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents.
La parole est à M. Michel Raison, sur l'article.
