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Interventions en hémicycle de Claude Bérit-Débat
13568 interventions trouvées.
Monsieur Gremillet, l’amendement n° 343 rectifié ter est-il maintenu ?
La parole est à M. Jean-François Longeot.
L’amendement n° 58 rectifié bis est retiré. La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Bailly, rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l'amendement n° 343 rectifié ter.
Monsieur Requier, l’amendement n° 257 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 257 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 80.
Monsieur Duran, acceptez-vous de rectifier l’amendement n° 112 afin de le rendre identique à l’amendement n° 451 du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l’amendement n° 112 rectifié, présenté par MM. Duran, Roux, Jeansannetas, Richard, Guillaume et Raoul, Mmes Cartron et Bataille, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau et Daunis, Mmes Espagnac et Guillemot, M. S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, dont le libe...
En conséquence, l’article 15 quater est ainsi rédigé, et l’amendement n° 318 rectifié n'a plus d'objet, de même que l’amendement n° 344 rectifié bis, présenté par M. Gremillet et Mme Deromedi, dont je rappelle les termes pour la bonne information du Sénat : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : « Le 1° du...
L'amendement n° 81, présenté par M. Le Scouarnec, Mmes David, Cukierman, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 15 quater Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la première phrase de l’article L. 214-13-1 du code forestier, le taux : « 70 % » est remplacé par le ...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 81.
L'amendement n° 113, présenté par MM. Duran, Roux, Jeansannetas, Richard, Guillaume et Raoul, Mmes Cartron et Bataille, MM. M. Bourquin, Cabanel, Courteau et Daunis, Mmes Espagnac et Guillemot, M. S. Larcher, Mme Lienemann, MM. Montaugé, Rome, Vaugrenard et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet arti...
L'amendement n° 82, présenté par M. Le Scouarnec, Mmes David, Cukierman, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
