Interventions de Claude Domeizel

Vous partagez tout !

Lors du débat d'hier, j'ai défendu un amendement qui allait moins loin que celui de nos collègues communistes. Il prenait acte du fait que les congés de maternité pouvaient, dans certains cas, être trop courts. C'est la raison pour laquelle notre amendement visait à ce qu'on puisse, à titre dérogatoire et après avis du médecin-conseil de la séc...

C'est un très mauvais argument !

Je maintiens ma position !

Nous aussi !

J'ai lu très attentivement cet amendement et je ne suis pas persuadé qu'il ait sa place dans une loi sur l'égalité entre les femmes et les hommes alors qu'il traite du handicap et des handicapés. Cependant, il met en évidence le problème de l'inapplicabilité d'une loi liée au retard de publication d'un décret. Cela confirme que la loi sur le h...

Eh oui !

Depuis la première lecture du présent projet de loi au mois de juillet 2005, l'Assemblée nationale et le Sénat tergiversent sur la question du congé de maternité et de l'état pathologique qui, tout en survenant en dehors de ce congé, est lié à l'état de grossesse. J'observe ainsi la réaction spontanée, extrêmement positive et humaniste, de not...

Je suis un peu étonné du raisonnement que vous tenez. Je crois que nous ne parlons pas de la même chose : je parle du congé de maternité, qui permet aux femmes, enceintes ou venant d'accoucher, d'interrompre leur activité professionnelle en raison de cet état. Or vous me répondez sur le congé de maladie. Si le congé de maternité était prolongé...

C'est rassurant !

Le groupe socialiste vote contre.

a regretté que le projet de loi n'aborde pas, pour les femmes, les conséquences du recrutement, des conditions de travail et du temps partiel, et pas davantage les droits à pension de retraites qui en découlent, aspect sur lequel il présentera des amendements en séance publique.

M. Gélard a mis l'accent sur le fait que cet amendement comportait des dispositions relevant du domaine réglementaire. Mais il en est d'autres qui relèvent bien du domaine législatif. Je pense en particulier au paragraphe IV de cet amendement, qui vise à proroger le délai permettant à la commune de Saint-Paul-lez-Durance d'utiliser la procédur...

Monsieur de Rohan, si nous proposons d'abroger l'article 4, c'est parce qu'il prévoit l'obligation faite aux programmes de reconnaître le rôle positif de la présence française outre-mer, notamment en Afrique du Nord.

Je vous invite à lire la loi, et vous verrez !

Alors, relisez-la ! Je souhaiterais apporter ma contribution à ce débat, non pas en battant ma coulpe - mon intervention ne s'apparente pas à un acte de repentance à l'égard du passé colonial de la France -, mais plutôt en exprimant un regret. Je regrette pour ma part de ne pas avoir fait preuve de suffisamment de vigilance au moment du débat ...

C'est faux !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, aujourd'hui, nul ne peut nier que la sécurité sanitaire est devenue une priorité pour tous les citoyens. Face à une multitude de produits, à une multiplication des modes de fabrication et de conservation ou par méconnaissance d'information, nos concitoyens sont envahis par la per...

Enfin, pourriez-vous me préciser ce qui a été prévu aux fins de surveillance, de contrôle et de prévention de deux fièvres provoquées par des insectes, la fièvre catarrhale, qui s'attaque plus particulièrement aux ovins, et la fièvre du Nil occidental, dite du West Nile, qui touche les équidés, cette dernière étant transmissible à l'homme et po...

Le sud de la France est plus particulièrement menacé par une éventuelle épizootie. Nous savons que la lutte contre les vecteurs de ces maladies s'avère plus que délicate, car les campagnes de démoustication sur d'immenses superficies, qui entraînent, de plus, des risques de pollution, sont d'une efficacité limitée. Un vaccin existe pour la fi...