Interventions en commissions de Claude Raynal

Nous en venons à notre audition destinée à faire le point sur les mesures budgétaires et fiscales mises en oeuvre pour répondre à la hausse des prix de l'énergie. Après la crise sanitaire et ses répercussions sur l'économie, les ménages et les entreprises ont en effet dû affronter un nouveau péril, celui de la crise des prix de l'énergie. Dans...

Avez-vous des données budgétaires ? Ces dispositifs coûtent-ils plus ou moins cher que prévu ? Nous n'avons pas eu la chance de bénéficier d'estimations officielles de la part du Gouvernement et je pense que notre rapporteur général et notre rapporteur spécial souhaiteront en savoir un petit peu plus. En attendant, je cède la parole à M. Deco...

Si je comprends bien, l'engagement du Gouvernement de nous fournir des chiffres mois par mois a été un peu rapide !

Cette question pourrait davantage être adressée au ministre chargé de l'énergie qu'aux représentants de l'administration que nous entendons ce matin.

Si l'on regarde les points positifs - les économies réalisées par l'État en raison de la baisse du prix du gaz - et les points négatifs - la baisse du rendement prévisionnel de la rente inframarginale -, on pourrait se demander quelle est la nature du risque pour le budget. La dépense a-t-elle été surévaluée ? Ou, au contraire, pourrait-il être...

Je vous remercie d'avoir répondu à nos questions et de nous avoir livré vos analyses sur un sujet complexe et technique. Nous comprenons qu'il est difficile de faire le bilan de tels dispositifs et, par là même, de ne pas disposer d'informations mensuelles sur l'évolution de ces dispositifs. Nous poursuivrons, tout de même, nos demandes ! Ce...

Nous procédons à une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes réalisée à la demande de notre commission, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf), sur l'adaptation du parc nucléaire au changement climatique. L'impact environnemental du nucléaire et son rôle dans la lut...

Nous procédons à une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes réalisée à la demande de notre commission, en application de l'article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), sur la scolarisation des élèves allophones. La scolarisation rapide et massive de jeunes Ukrainiens au printemps 2022 a été c...

Je me réjouis de cette audition commune, sur ce rapport tant attendu, car maintes fois annoncé, qui a été rendu le 24 février, et assorti de commentaires par la Première ministre. Les enjeux, notamment financiers, et la sensibilité considérable de ce rapport, plus particulièrement dans le contexte actuel de transition écologique des transports,...

Dès que l'on aborde les enjeux liés à l'Éducation nationale, la complexité est de mise, à tout le moins pour ceux d'entre nous qui ne maitrisent pas forcément tous les tenants et les aboutissants. Je me réjouis que nous ayons réuni des intervenants nous donnant une vision complémentaire, à la fois une vision administrative d'ensemble mais aussi...

Merci à tous.

Je me réjouis de cette audition commune, sur ce rapport tant attendu, car maintes fois annoncé, qui a été rendu le 24 février, et assorti de commentaires par la Première ministre. Les enjeux, notamment financiers, et la sensibilité considérable de ce rapport, plus particulièrement dans le contexte actuel de transition écologique des transports,...

Je me réjouis de cette audition commune, sur ce rapport tant attendu, car maintes fois annoncé, qui a été rendu le 24 février, et assorti de commentaires par la Première ministre. Les enjeux, notamment financiers, et la sensibilité considérable de ce rapport, plus particulièrement dans le contexte actuel de transition écologique des transports,...

Nous avons aujourd'hui le plaisir de recevoir M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, en sa qualité de président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), institution associée à la Cour des comptes. Je salue également les personnes qui l'accompagnent, notamment Patrick Lefas, vice-président du CPO, que nous connaiss...

J'allais débuter mon intervention par ce dernier point : ce rapport est direct. Nous aurions d'ailleurs presque pu l'appeler : « Baisse de la TVA, halte au feu ! ». À cet égard, nous remplissons consciencieusement notre mission à la commission des finances : nous déconseillons lors de chaque projet de loi de finances (PLF) de procéder à une bai...

Votre rapport évoque une juste contribution du secteur financier au budget des États membres, tout en proposant un peu plus loin d'alléger, via le régime d'options et de groupe, les charges qui pèsent sur ce secteur. Pourriez-vous clarifier ce point ?

Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous entendons Éric Jeansannetas, rapporteur spécial pour son rapport sur le service national universel (SNU). J'accueille également Jacques-Bernard Magner, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les crédits du programme « Jeunesse et vie associative ».

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin M. Ludovic Desmedt, professeur d'économie à l'université de Bourgogne, qui intervient régulièrement sur les questions ayant trait aux crypto-actifs. Avant la table ronde qui suivra et qui portera sur le double enjeu de l'innovation et de la régulation des crypto-actifs, il m'a semblé en effet nécess...

Merci pour cette synthèse très pédagogique, qui retrace bien l'évolution dans le temps du système et les différents usages de la blockchain. On constate que si les NFT peuvent servir de support à des oeuvres d'art numériques, dans la majorité des cas, les crypto-actifs servent en réalité de support à la spéculation.