Bjr MR leconte. suite à l'adoption de l'amendement N° 04 relatif aux droits de sejour des pupilles de la nation adoptés par elle-même,je vous prie de bien vouloir m'éclairer par un mail à mon adresse de messagerie sur la date de son application de sa publication sur le journal officiel et s'il en...
Il ne s'agit pas esentiellement de l'âge du défunt, mais des rentes versée avant le 01/09/2001, qui ne sont pas prise en considération ,contrairement à la circulaire de 2003, dans la révaluation des taux d'attribution. Ce qui créé une inégalité chez les ayants droits.
1 an après qu’est devenu le « label ACS » ?
La diffusion de cette aide est toujours défaillante avec 2,7 millions de personnes éligibles qui n’en profitent pas. Nous avons donc alerté la ministre de la santé dans une lettre ouverte pour lui proposer de nouvelles mesures concrètes visant à mieux ...
Mr Labbé ,on ne peut qu’être surpris entre ce que vous dites au sénat “Comme beaucoup de nos collègues, nous avons été surpris et déçus par la méthode employée : ni concertation ni étude d’impact. Nous nous sentons pris au piège, dans la mesure où nous devons nous exprimer alors que nous n’avon...
Pendant dix sept ans, j'ai eu l'honneur de servir comme Architecte des Bâtiments de France de ce beau département de l'Orne où je ne crois pas avoir donné d'autre perspective d'actions que celles de contribuer à son essor aux côtés des élus. Je ne crois évidemment pas que notre mission soit de pr...
je dirai la meme chose a chaque fois qu une proposition est faite aux profits des pupilles vieillards qui ont besoin maintenant de protection et de soins elle est reporté sans indiquer de date d autres pupilles se battent pour de l argent alors que nous en se defend uniquement por la protection i...
Espérons que cette fois ci sera la bonne et le parcours de la dite proposition de loi ne va pas s étaler dans le temps jusqu a ce qu il devienne caduc, comme les anciennes propositions des années 2003-2004, et enfin ce ne sera qu une justice faite aux pupille de la nation , resté marginalisés...
Vous semblez condamner l'autonomie dont bénéficient les provinces étrangères qui ont des identités linguistiques spécifiques (Catalogne, Pays Basque etc). Dans ce cas, et pour plus de cohérence idéologique, il vous faudra commencer par condamner l'autonomie politique, linguistique et culturelle d...
J'espère que le Président François Hollande fera ce que Nicolas Sarkosy n'a pas fait. Que Monsieur Hollande se rappelle cette question n°92915. J'attends de sa part un vrai geste envers ces lauréats. Le quota de 5% est loin d'être satisfaisant. Je suis personnellement très déçu que de véritables ...
bonjour, ayant fait une demande au près de l'assureur de mes crédits, et ayant reçu un refus je voudrais savoir que dit l'état à ce jour merçi une bretonne
Michel le Scouarenec se trompe les sanctions même ci elles ne règle pas tout , contribue a lutter contre l'absentéisme scolaire . J’irais même plus loin car elle n'est pas asses radicale , la menace de prison pour un des parents ci l'absence de leur enfant est perceptuel et extrêmement importante...
Bonjour,
Je n'ai malheureusement pas pu suivre les débats sur votre proposition d'amendement concernant la SA.HLMisation de la SOGINORPA/EPINORPA autrement dit Maisons et Cités et il me serait très agréable de me communiquer tous les tenants et aboutissants relatifs à votre démarche.
D'avace merc...
Nous attendons maintenant que cette proposition soit validée par la Commissions des lois du Sénat puis soit inscrite rapidement à l'ordre du jour et votée par une très large majorité car, depuis 1997, il y a eu plusieurs propositions de loi, à l'Assemblée et au Sénat, émanant des principaux group...
Loi de finances pour 2013 - Suite aux propos de Jean-Yves Leconte le 07/11/2012, Boubekeur Sadia (FEMME AU FOYER) a dit le 09/02/2013 :
Bjr MR leconte. suite à l'adoption de l'amendement N° 04 relatif aux droits de sejour des pupilles de la nation adoptés par elle-même,je vous prie de bien vouloir m'éclairer par un mail à mon adresse de messagerie sur la date de son application de sa publication sur le journal officiel et s'il en...
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À propos d'une question de Jean-Pierre Vial le 21/06/2012, Madame Grégoire a dit le 08/02/2013 :
Il ne s'agit pas esentiellement de l'âge du défunt, mais des rentes versée avant le 01/09/2001, qui ne sont pas prise en considération ,contrairement à la circulaire de 2003, dans la révaluation des taux d'attribution. Ce qui créé une inégalité chez les ayants droits.
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À propos d'une question de Daniel Percheron le 13/10/2011, Mathieu Morio a dit le 30/01/2013 :
1 an après qu’est devenu le « label ACS » ? La diffusion de cette aide est toujours défaillante avec 2,7 millions de personnes éligibles qui n’en profitent pas. Nous avons donc alerté la ministre de la santé dans une lettre ouverte pour lui proposer de nouvelles mesures concrètes visant à mieux ...
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Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral - Suite aux propos de Jean-Jacques Hyest le 15/01/2013, eloi a dit le 19/01/2013 :
Effectivement, il "faudra bien aborder un jour le cumul des mandats". Mais les élus ne semblent pas pressés...
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Loi de finances rectificative pour 2012 - Suite aux propos de Joël Labbé le 15/12/2012, lainé a dit le 26/12/2012 :
Mr Labbé ,on ne peut qu’être surpris entre ce que vous dites au sénat “Comme beaucoup de nos collègues, nous avons été surpris et déçus par la méthode employée : ni concertation ni étude d’impact. Nous nous sentons pris au piège, dans la mesure où nous devons nous exprimer alors que nous n’avon...
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À propos d'une question de Michèle André le 12/07/2012, benhaim a dit le 21/12/2012 :
visitez notre site : registre des denturologistes de france. merci
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Texte de la commission N° 38 (2012-2013) - À propos de l'amendement n°14, N Gautier (Architecte des Bâtiments de France) a dit le 21/12/2012 :
Pendant dix sept ans, j'ai eu l'honneur de servir comme Architecte des Bâtiments de France de ce beau département de l'Orne où je ne crois pas avoir donné d'autre perspective d'actions que celles de contribuer à son essor aux côtés des élus. Je ne crois évidemment pas que notre mission soit de pr...
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Proposition de loi N° 749 (2011-2012), benzerga a dit le 10/12/2012 :
je dirai la meme chose a chaque fois qu une proposition est faite aux profits des pupilles vieillards qui ont besoin maintenant de protection et de soins elle est reporté sans indiquer de date d autres pupilles se battent pour de l argent alors que nous en se defend uniquement por la protection i...
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Proposition de loi N° 749 (2011-2012), medaouadj a dit le 09/12/2012 :
Espérons que cette fois ci sera la bonne et le parcours de la dite proposition de loi ne va pas s étaler dans le temps jusqu a ce qu il devienne caduc, comme les anciennes propositions des années 2003-2004, et enfin ce ne sera qu une justice faite aux pupille de la nation , resté marginalisés...
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Représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération - Suite aux propos de Jean-Pierre Michel le 20/11/2012, Heimatrechtler a dit le 08/12/2012 :
Vous semblez condamner l'autonomie dont bénéficient les provinces étrangères qui ont des identités linguistiques spécifiques (Catalogne, Pays Basque etc). Dans ce cas, et pour plus de cohérence idéologique, il vous faudra commencer par condamner l'autonomie politique, linguistique et culturelle d...
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À propos d'une question de Cécile Cukierman le 09/08/2012, Soraya69 a dit le 15/11/2012 :
J'espère que le Président François Hollande fera ce que Nicolas Sarkosy n'a pas fait. Que Monsieur Hollande se rappelle cette question n°92915. J'attends de sa part un vrai geste envers ces lauréats. Le quota de 5% est loin d'être satisfaisant. Je suis personnellement très déçu que de véritables ...
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À propos d'une question de Michel Le Scouarnec le 09/08/2012, beaupré a dit le 15/11/2012 :
bonjour, ayant fait une demande au près de l'assureur de mes crédits, et ayant reçu un refus je voudrais savoir que dit l'état à ce jour merçi une bretonne
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Frais de justice - Suite aux propos de Jean-Pierre Bayle le 10/10/2012, tangui (co fondateur de NosDeputes.fr) a dit le 11/11/2012 :
Merci de nous avoir pointé cette erreur, nous venons de la corriger.
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Absentéisme scolaire - Suite aux propos de Michel Le Scouarnec le 25/10/2012, SIL54 a dit le 31/10/2012 :
Michel le Scouarenec se trompe les sanctions même ci elles ne règle pas tout , contribue a lutter contre l'absentéisme scolaire . J’irais même plus loin car elle n'est pas asses radicale , la menace de prison pour un des parents ci l'absence de leur enfant est perceptuel et extrêmement importante...
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Frais de justice - Suite aux propos de Jean-Michel Baylet le 10/10/2012, Clancyaddict a dit le 30/10/2012 :
Il ne s'agit pas d'une intervention de Jean-Michel BAYLET mais de Jean-Pierre BAYLE, président de la 4ème chambre de la Cour des comptes!!
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À propos d'une question de Jean-Pierre Sueur le 09/04/2009, iberraken toufik a dit le 29/10/2012 :
bjr je grande per il sa apelle iberraken abdarahman il mour pour la france je act de dece francesie aske il le droi francies
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Projet de loi N° 200 (2005-2006) - À propos de l'amendement n°193, Coolosguy a dit le 01/10/2012 :
Faudrait la liste de ceux qui ont rejeté.On gangerait du temps : on saurait tout de suite qui est acheté par Monsanto
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À propos d'une question d'Alain Bertrand le 23/08/2012, baret a dit le 30/09/2012 :
Et pendant ce temps le loup casse la croûte....Heureusement tous les hommes naissent libres et ....égaux!!!
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Projet de loi N° 750 (2011-2012) - À propos de l'amendement n°111, DARGELLY Guy a dit le 16/09/2012 :
Bonjour, Je n'ai malheureusement pas pu suivre les débats sur votre proposition d'amendement concernant la SA.HLMisation de la SOGINORPA/EPINORPA autrement dit Maisons et Cités et il me serait très agréable de me communiquer tous les tenants et aboutissants relatifs à votre démarche. D'avace merc...
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Proposition de loi N° 355 (2011-2012), BURGGRAEVE a dit le 07/07/2012 :
Nous attendons maintenant que cette proposition soit validée par la Commissions des lois du Sénat puis soit inscrite rapidement à l'ordre du jour et votée par une très large majorité car, depuis 1997, il y a eu plusieurs propositions de loi, à l'Assemblée et au Sénat, émanant des principaux group...
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