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Madame la présidente, je souhaite une très courte suspension de séance.
Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission de la culture, madame la rapporteur, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord adresser des remerciements qui ne seront pas que de forme, exprimer un certain nombre de regrets et expliquer le sens de notre vote. Je commencerai par remercier la présidente de séa...
Je remercie également l’ensemble de celles et ceux qui nous ont permis de travailler dans de bonnes conditions, notamment les personnels du Sénat et ceux de nos collaborateurs que nous avons malmenés avec des horaires de travail particulièrement exigeants. Pour ce qui est maintenant des regrets, soyons clairs, sans en dresser la liste exhausti...
Un tiens vaut mieux que deux tu l'auras ! Certes, le pas que propose d’accomplir la commission peut sembler petit, mais il s’agit d’un signal, particulièrement au moment où se profile déjà la prochaine rentrée universitaire. Nous sommes tous d'accord sur l'impact extrêmement négatif qu’a eu la circulaire Guéant sur un grand nombre d'étudiants...
L’amendement n° 385 du Gouvernement, qui vise à introduire un article additionnel après l’article 49, prévoit la transmission d’un rapport du Haut Conseil au Parlement sur son bilan, son fonctionnement et sa méthodologie, ainsi que sur les missions d’évaluation directe et la validation des évaluations réalisées par les autres instances. Nous p...
Je le retire, madame la présidente !
Cet amendement s’inscrit dans la continuité des propos que j’ai tenus précédemment. Comme vous le savez, l’article 50 tend à déterminer les modalités de la gouvernance du Haut Conseil d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur, en détaillant sa composition et son mode de fonctionnement. L’amendement n° 114 vise à porter le nom...
Au cas où notre amendement phare ne serait pas adopté, nous avons prévu cet amendement de repli, qui reprend en partie celui que je viens de vous présenter. Lors du débat en commission, il nous avait semblé comprendre que Mme le rapporteur estimait envisageable une évolution de la composition du Haut Conseil : au moins trois des représentants p...
Je les retire !
Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les rapporteurs, chers collègues, cet amendement concerne la situation des stagiaires, que nous aimerions vivement améliorer sur sept points. Vous l’avez signalé, le nombre des stages est en progression constante depuis de très nombreuses années. On peut ...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, visiblement, ce type de motion fait partie des rituels de cette assemblée. Si nous sommes certes très attachés aux traditions et rituels, nous désapprouvons cependant totalement l’analyse de notre collègue, d’ailleurs reprise dans l’objet de la motion. Nous sommes assez d’accord a...
Cet amendement va dans le même sens que le précédent, car le sempiternel rappel du rôle du transfert nous semble déséquilibré. Par conséquent, le présent amendement vise à substituer à l’inclusion du transfert dans cet article, la référence au fait que le service public de l’enseignement participe à la politique de développement scientifique, ...
Non, madame la présidente, je le retire.
Très bien !
Nous y reviendrons au moins à deux reprises, la question de la sanctuarisation du transfert des résultats de la recherche scientifique et technologique doit être, selon nous, une mission de l’enseignement supérieur. Comprenons-nous bien, nous ne sommes pas hostiles par principe aux transferts des résultats de la recherche à la société et à l’éc...
Sans vouloir polémiquer, je vous signale que les membres de la commission de la culture ne découvrent pas complètement la question dont nous parlons. De fait, des auditions assez longues ont été organisées récemment.
Au cours de cette table ronde, le thème de l’inégalité devant le territoire a été abordé d’une manière riche et fournie ; il serait sans doute intéressant de se référer aux procès-verbaux qui ont été établis. En tout cas, alors que je siège au Sénat depuis seulement deux ans, j’ai le souvenir d’avoir participé pendant toute une matinée à une di...
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les rapporteurs, mes chers collègues, la loi LRU a rouvert le chantier d’une nouvelle autonomie des universités. Conjuguée à la loi Goulard de 2006 et aux investissements d’avenir décidés dans le cadre du grand emprunt, la réforme des universités a boulev...
C’est vrai !