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Ne faudrait-il pas que nous précisions dans le titre, ou dans l'avant-propos du rapport, que notre étude porte sur la laïcité en France ?
Je rappelle qu'historiquement, la laïcité française a exclu les femmes. Notre rapport n'est-il pas prospectif ? Je propose donc « L'égalité femmes-hommes au coeur de la laïcité ».
Pour ma part, je voterai pour le rapport en saluant la méthode de travail qui a été retenue pour son élaboration et son adoption. Si nous prenions autant de temps pour examiner chaque texte, les travaux parlementaires en sortiraient de meilleure qualité. Je me dois toutefois de mentionner la réserve de mon groupe sur la proposition relative à ...
Le secrétaire d'État a annoncé un certain nombre de mesures qui vont dans le bon sens. Il faut savoir le dire. Et je souhaite vous remercier, de manière générale, pour votre réactivité et pour les réponses argumentées que vous nous fournissez. Je peux vous dire que ce n'est pas le cas dans tous les ministères. Cela permet un dialogue plus serei...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, le projet de loi que nous étudions aujourd’hui a été adopté avec de minimes ajustements à l’Assemblée nationale et sans modification lors de son examen, ici, par la commission. Sa discussion en séance publique...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est des sujets auxquels on ne touche pas sans trembler. Au mois de décembre 1986 décédait, à quelques rues d’ici, le jeune Malik Oussekine, tombé sous les coups de « policiers voltigeurs ». Le ministre Devaquet, chargé des universités, démissionna… Une partie de la je...
Le texte initial a été réécrit et revu par notre commission, afin de tenir compte de l’accord du 4 octobre 2016. Ce dernier instaure une possible, mais non obligatoire, sélection à l’entrée du master, et non plus en cours de cycle. Parallèlement, il prévoit un « droit à la poursuite d’études » pour les titulaires d’un diplôme de licence validé ...
La soirée d’aujourd'hui montre que le Sénat est aussi le lieu de l’intelligence collective, où nous avons, pour l’essentiel, notre carrière derrière nous, et pas devant nous. Monsieur le secrétaire d’État, nous espérons que la pédagogie sera mise en œuvre au retour des vacances. Aujourd'hui, les lycéens et les étudiants sont en vacances. Mais,...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à souligner l’important travail qui a été mené pour aboutir à cette proposition de loi. Celle-ci est largement inspirée des nombreux rapports établis sur le sujet depuis une dizaine d’années. L’implication des auteurs de ce texte et du secrétaire d'...
La question de l’investissement des collectivités territoriales dans les équipements sportifs et de la garantie qu’elles pourraient accorder pour la réalisation de ces équipements a fait l’objet de discussions animées au sein du groupe écologiste. Nous sommes farouchement opposés à l’ancien modèle des PPP, les partenariats public-privé, modèle ...
Ce paradoxe montre bien les gigantesques enjeux liés au sport professionnel. Nous ne voudrions surtout pas voir se reproduire ce que l’on a pu constater dans une ville de l’ouest qui dispose d’un grand et beau stade de football, mais n’a plus d’équipe… Il est primordial d’éviter ce genre de dérapage à l’avenir. Nous accorderons donc une attent...
Très bien !
Cet amendement est défendu, je fais confiance à M. le secrétaire d’État pour faire en sorte que le décret qui déterminera la composition, le fonctionnement et les missions de cette conférence soit effectivement paritaire.
Je soutiens votre démarche et la méthodologie adoptée.
Toute proportion gardée, cette convention est au niveau international ce qu'est la loi Veil pour la France...
La nouvelle rédaction me convient. Je voudrais à cette occasion ouvrir une parenthèse pour attirer votre attention sur la question des contraintes vestimentaires imposées aux hommes, qui est aussi une vraie problématique... Nous avons reçu récemment au Sénat l'association Hommes en jupe (HEJ) qui, comme son nom l'indique, milite pour le port de...
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues sénatrices et sénateurs, comme souligné dans l’excellent rapport de notre collègue Anne-Catherine Loisier, la filière équine est très diverse. Sous toutes ses facettes, le milieu équestre jouit d’un poids économique certain. La France a su asseoir son savoir-...
Cela dit, je ne suis pas certaine que, pour les postes de cavalier professionnel ou d’entraîneur, on retrouve pareille mixité. Toujours est-il que ce phénomène est intéressant.
Le groupe écologiste préfère également ne pas proposer une modification de la loi de 1905 : nous considérons que cela ouvrirait la boîte de Pandore...
La relève est donc assurée ; la filière équestre est une chance pour la France, l’agriculture, le sport et le développement économique. Comme l’a évoqué Mme Loisier, la TVA soulève des problèmes. Il est quelque peu paradoxal, à l’heure du Brexit, que le modèle anglais se soit imposé pour la filière équestre à toute l’Europe. Il est grand temps...