Interventions en commissions de Corinne Feret

Mes chers collègues, nous recevons aujourd'hui M. Thierry Coquil, directeur des affaires maritimes, que je remercie de sa présence. Comme vous le savez, monsieur le directeur, la ministre en charge, Mme Elizabeth Borne, n'a pas voulu s'exprimer devant notre mission tant que des discussions avec la Société nationale de sauvetage en mer, la SNSM,...

Disposez-vous d'informations précises sur la date d'examen du futur projet de loi sur la santé au travail ? L'an dernier, nous avions commencé à travailler ce sujet avant qu'un rapport complémentaire ne soit demandé à la députée Charlotte Lecoq sur le volet « fonction publique ». Je veux insister sur trois axes essentiels de ce rapport : la né...

Merci. La réunion est close à 15 h 00. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, après d'assez nombreux déplacements sur notre littoral, en métropole et en outre-mer, nous entamons notre première série d'auditions en recevant M. Yves Lyon-Caen, président de la Fédération des industries nautiques. Monsieur le président, vous avez accompli une grande partie de votre carrière au sein du groupe Beneteau et...

Mes chers collègues, nous poursuivons notre réunion avec l'audition de MM. Serge Pallares et Gilbert Le Corre, respectivement président et délégué général de la Fédération française des ports de plaisance. Les ports de plaisance sont nécessairement au coeur du sauvetage en mer, d'abord en cas d'alerte, mais aussi parce qu'ils peuvent développe...

Je souhaitais précisément vous poser cette question : pensez-vous qu'il faille rendre l'assurance obligatoire ?

Je vous remercie, messieurs, des éclairages que vous avez bien voulu nous apporter. La réunion est close à 16 h 20.

Monsieur le directeur général, quelle est la proportion des cancers pédiatriques dans le total général ? Qu'en est-il des innovations médicamenteuses s'agissant du cancer des enfants ? Par ailleurs, vous avez indiqué que vous souhaitiez faire davantage en direction des patients. Il faudrait aussi pouvoir travailler en lien avec les collectivit...

Notre rapport formule une série de propositions de nature à améliorer le fonctionnement de la justice prud'homale. Il nous semble souhaitable de conserver le principe selon lequel des juges issus du monde du travail doivent participer à la justice du travail. Nous recommandons donc de maintenir l'autonomie des conseils de prud'hommes, car nous...

Les contentieux sont de plus en plus conflictuels, car ils portent presque exclusivement sur la rupture du contrat de travail. Pour autant, les volumes de saisine ont diminué. Je rappelle également cette évolution, à savoir que de très nombreux demandeurs sont accompagnés d'avocats. Ainsi, le contentieux devient plus conflictuel, alors que l...

Je vous remercie de m'avoir confié la présidence de cette mission d'information. Je vous propose de procéder à la nomination du rapporteur ainsi que des membres du bureau. Le groupe Les Républicains, à l'origine de la mission d'information, a proposé le nom de notre collègue Didier Mandelli. Il n'y a aucune opposition à cette désignation ?

Je vous propose ensuite de désigner les membres du bureau, composé de 7 vice-présidents, avec la règle simple d'un vice-président par groupe. La composition telle qu'elle m'a été transmise par les groupes politiques est la suivante : M. Jean-François Rapin pour le groupe Les Républicains ; M. Jean-Luc Fichet pour le Groupe socialiste et républ...

Lors de nos échanges avec le rapporteur, nous avons évoqué la spécificité des territoires ultramarins et nous avons convenu qu'il y aurait au moins une visioconférence ou des rencontres pour s'informer sur le sujet.

Il faudra que l'on se mette d'accord sur le calendrier des déplacements.

Cette réforme est importante pour bon nombre de nos concitoyens car elle touche leur vie quotidienne. Vous avez rappelé qu'elle avait pour objectif de gagner la bataille de l'emploi, de faire reculer la précarité, et vaincre le chômage de masse. Une telle réforme n'aurait-elle pas mérité un dialogue ? Vous avez indiqué à ma collègue que la loi ...

Je suis d'accord. Votre présence au sein de cette mission montre votre attachement à son thème : le sauvetage en mer. La mission s'appuiera sur la connaissance de terrain de l'ensemble de ses membres. Toutes les suggestions de déplacements ou d'auditions seront donc les bienvenues.

Effectivement, l'idée est bonne pour les départements dans lesquels la mission ne pourra pas se déplacer. Pour les autres, les sénateurs locaux membres de la mission seront associés à l'élaboration du programme. La réunion est close à 16 h 35.

Cette proposition est présentée au Sénat, après une première tentative dans la loi PACTE ; mais ce fut un échec. Cette proposition de loi, il faut le répéter, ne comporte aucune étude d'impact, notamment quant à son effet sur le pouvoir d'achat des Français. Certains dénoncent la possibilité de résilier le contrat à tout moment et d'assimiler ...

Vous soulignez la nécessité d'un nouveau regard sur le grand âge. J'insiste à cet égard sur le rôle de la formation à tous les métiers de services à la personne, dont vous indiquez qu'il faut les revaloriser au travers d'un plan national des métiers du grand âge. Pour l'instant, ils sont peu reconnus et peu valorisés, parce que les hommes et le...

Il existe toutes sortes de musées : publics, municipaux, voire privés. Cet amendement est donc très large. Mieux vaut laisser aux communes la charge de choisir le lieu approprié.