Interventions de Daniel Breuiller

Tout d’abord, permettez-moi de vous faire remarquer, madame la ministre, que vos propos relèvent un peu de la croyance, me semble-t-il, notamment lorsque vous nous expliquez que le chantier de Flamanville a certes dérapé, mais qu’il suffit désormais d’y croire et de travailler sur le dossier pour que tout aille bien en ce qui concerne les EPR 2...

M. Daniel Breuiller. Madame la ministre, j’espère, avec cet amendement, connaître enfin le même succès que mon collègue Buis.

Notre rapporteur a rappelé voilà quelques instants combien il était important de veiller à l’enjeu climatique, devenu essentiel. Nous venons de vivre un été avec des baisses d’étiage considérables. À ma connaissance, il n’existe qu’une seule étude de grande ampleur, portant sur le Rhône et couvrant une période de dix ans après la canicule de 2...

Alors que les difficultés énergétiques nourrissent l'inflation, qui pèse très lourdement sur les ménages, sur les entreprises et sur les capacités des collectivités à investir dans la transition écologique, que proposent la BCE et la Banque de France pour soutenir la nécessaire transition énergétique ?

Alors que les difficultés énergétiques nourrissent l'inflation, qui pèse très lourdement sur les ménages, sur les entreprises et sur les capacités des collectivités à investir dans la transition écologique, que proposent la BCE et la Banque de France pour soutenir la nécessaire transition énergétique ?

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens pour commencer à saluer, comme l’ont fait les orateurs qui m’ont précédé, les travaux de la mission d’information relative à la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales lancée sous l’impulsion de Jean-François Husson et de Claude Raynal. Je vous remercie également, me...

Je m'associe aux remarques concernant la situation du logement social : l'indexation des prêts aux HLM crée des tensions. Comme le logement social ne bénéficie pas d'une attention suffisante de la part du Gouvernement - nous l'avons vu lors de la discussion budgétaire -, comment envisagez-vous de soutenir ces organismes dans la période actuelle...

L’eau est un bien commun inaliénable. On a longtemps cru que, en France, son accès était garanti pour tous et pour tous les usages. Toutefois, en 2022, 80 % des départements furent soumis à des obligations de restriction, dès l’hiver pour certains d’entre eux. Les sécheresses inédites et intenses annoncent un niveau jamais atteint du bouleverse...

D’ici trente ans, le débit moyen des fleuves pourrait diminuer de 30 % à 50 % et les deux tiers de notre pays pourraient connaître des conditions de sécheresses durables. Je ne suis pas certain que nous ayons pris la mesure de ce phénomène. Personne ne pourra dire demain : « On ne savait pas. » La compréhension partagée est indispensable. Il f...

Exact !

Tout à fait !

Exactement !

J'ai une question technique concernant le filet de sécurité des collectivités, tel qu'il a été modifié. Peut-on savoir combien de collectivités vont réellement en bénéficier ?

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de vous citer l’article 14 ter de ce projet de loi de finances : si « leur épargne brute a enregistré, en 2023, une baisse de plus de 15 % […] parmi les communes et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, seul[es] sont éli...

Il est vrai que, en adoptant un amendement de M. le rapporteur général visant à considérer les seules hausses de dépenses et de recettes, le Sénat avait retenu une version trop peu technocratique pour Bercy et trop lisible pour les maires, qui tous se demandent comment boucler leurs budgets.

Cet exemple illustre le traitement réservé à nos 160 heures de débat et aux quelque 3 000 amendements que nous avons discutés. Vous êtes dénué de majorité à l’Assemblée nationale, mais vous continuez à gouverner seuls, dans un entre-soi dangereux pour la démocratie et pour nos institutions. Vous avez fait votre « tri sélectif » parmi les amen...

M. Daniel Breuiller. Il toujours difficile de se quitter, après des moments si agréables.

Comme vous, monsieur le ministre, j’aime le débat, parfois jusque dans la nuit, mais j’ai parfois l’impression que continuer à débattre ne permet ni de convaincre ni de changer la position du Gouvernement, lequel reste sourd à nos amendements, même s’ils émanent de personnalités politiques proches de sa sensibilité. Pour notre part, nous ne vo...

Madame la ministre, j’attire votre attention sur les mesures nécessaires pour les transports du quotidien en Île-de-France, notamment la TVA à 5, 5 % – une mesure votée par notre assemblée –, et l’augmentation du versement mobilité dû par les entreprises, que les écologistes ont soutenue lors des débats sur le projet de loi de finances (PLF). ...

Madame la ministre, je ne partage évidemment pas votre point de vue sur la TVA à 5, 5 %, que d’autres pays européens ont adoptée : ce serait une mesure utile pour les autorités organisatrices afin d’améliorer le service aux usagers. Les usagers n’ont pas à combler le trou de 950 millions d’euros d’Île-de-France Mobilités. Le Gouvernement, aprè...