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Interventions en hémicycle de Daniel Raoul
4458 interventions trouvées.
D’abord, je considère ces amendements comme des amendements de rappel, pour que les représentants de l’État dans les territoires respectent au moins l’esprit de la loi, ce que ne faisaient pas certaines DDE, devenues DREAL. Ensuite, quand tout le monde se glorifie d’avoir baissé le seuil à 15 000 habitants, je pense que certaines travées sont ...
Au nom de quoi, alors, avez-vous supprimé des postes ? C’est incroyable ! À force de grand écart, attention au claquage !
Tu rêves !
Je pourrais adhérer à cet amendement si l’on supprimait « en zone de montagne ». Comme l’a souligné M. le ministre, les maisons pluridisciplinaires sont en train de se développer sur tout le territoire. Pourquoi prévoir un dispositif spécifique aux zones de montagne ? Nous pourrions élargir l’amendement en supprimant ce préalable. Par ailleurs...
Madame la présidente, mon expérience personnelle étant sans doute insuffisante, j’espère que vous pourrez m’éclairer, à cette heure matinale… J’ai vérifié : l’ordre du jour officiel ne prévoyait pas de séance de nuit. Je ne m’attendais donc pas, lorsque j’ai quitté l’hémicycle, à ce que l’article 9 soit examiné lors de cette séance. Je suis rev...
Dans ce cas, le site du Sénat, que je consultais en direct, aurait dû être corrigé, madame la présidente.
Il faut conclure !
Je propose, moi aussi, une rectification, monsieur le président !
Veuillez m’excuser, monsieur le ministre, je ne suis pas un juriste patenté, mais la dernière phrase de l’alinéa 5 de cet amendement m’étonne grandement : à défaut d’une mention dans les délibérations des conseils municipaux, les communes concernées « sont réputées favorables au rattachement de la commune nouvelle à l’établissement public de co...
Vous n’avez rien compris !
N’importe quoi !
Enfin !
Très bien !
Le désengagement de l’État évoqué à propos de l’amendement précédent doit permettre aux collectivités locales qui le souhaitent de retrouver une structure du type de la société d’économie mixte, qui fonctionne très bien en métropole et qui permet de fédérer les pouvoirs publics locaux et des initiatives privées. Tel est l’objet de cet amendeme...
Non !
Oui, monsieur le président, je le maintiens, par solidarité avec mes collègues de l’outre-mer.
Il faut le rappeler !
C’est faux !
Ça commence fort !
