Interventions de Daniel Raoul

Au hasard ! (Sourires.)

Eh oui !

Il n’a que cela !

On ne peut que partager votre constat sur les dysfonctionnements, le manque de suivi, l'insuffisance des données qui interdit toute analyse économique approfondie. Les effets pervers du dispositif sont patents dans des secteurs comme la production audiovisuelle, chère au Président Assouline, ou l'édition : des entreprises telles que France Télé...

L'université a utilisé les mêmes subterfuges que l'audiovisuel !

Il faut aussi protéger les auto-entrepreneurs eux-mêmes. Mesurent-ils bien ce que sera leur carrière, leur protection sociale, leur retraite ?

Je ne suis pas franchement convaincu. Les problèmes découlent de l'absence de contrôle initial lors de l'inscription. Les auto-entrepreneurs ne représentent pas 0,2 % du chiffre d'affaires du bâtiment, mais sans doute dix fois ça ! La ministre défend l'idée de seuils, mais ceux-ci restent déclaratifs, ce qui incitera simplement à déclarer un c...

La limitation dans le temps ne l'est pas davantage. Je le répète, les problèmes sont inhérents au caractère déclaratif de la procédure d'inscription. Le système est ingérable.

Je reconnais là votre optimisme.

Sans mettre un gendarme derrière chaque citoyen, il faut prévoir des contrôles aléatoires, assortis de sanctions.

Je voudrais d'abord remercier Mme Valérie Létard pour le travail remarquable qu'elle a accompli en tant que rapporteur pour avis de notre commission lors de l'examen en séance du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. Les amendements adoptés par notre commission ont eu des sorts divers lors de l'examen en séance pu...

Les dernières ruptures technologiques n'ont pas été prises en compte dans la formation.

C’est sûr !

C’est vrai !

Eh oui !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames, messieurs les présidents de commission, mes chers collègues, pour la deuxième année, un débat est organisé en séance publique sur le bilan de l’application des lois, ce dont je me félicite. Je suis en effet convaincu que, à travers des coopérations fructueuses entre les commissions permane...

Tout arrive !

Je souhaite témoigner, en tant qu’élu d’une ville qui expérimente depuis quatre ans les nouveaux rythmes scolaires, de la valeur du retour d’expérience, comme on dit dans l’industrie. Je ne peux pas vous suivre, monsieur Legendre, quand vous demandez de repousser l’ensemble de la réforme à 2014. Sans doute vous faites-vous « une montagne » de ...

M. Daniel Raoul. On attribue souvent cette phrase de manière erronée... Il faut revenir aux sources !