Interventions de Daniel Raoul

Des noms !

Espérons-le !

Exactement !

M. Daniel Raoul. Étant Breton, j’ai tendance à être têtu !

M. Daniel Raoul. Nul n’est parfait !

J’ai déjà présenté cet amendement sur les chargeurs, qui, chacun le constate, s’accumulent dans nos tiroirs, et je connais l’avis de la commission. Nous pourrions faire un effort, dans le cadre d’un texte sur l’environnement, pour éviter la prolifération de matériaux magnétiques, électroniques, plastiques, etc.

Une telle disposition se justifie d’autant plus que, sur le plan pratique, les chargeurs pour les téléphones mobiles d’une même marque ne sont pas compatibles ! Par ailleurs, l’adaptateur coûte aussi cher que le chargeur !

Il faut mettre un terme à ce gaspillage. Certes, vous m’objecterez que la mesure est du domaine réglementaire et que l’action doit se situer à l’échelon européen, en raison de la libre circulation des biens. Je connais ces arguments. J’ai déposé cet amendement bien avant l’accord intervenu entre quelques constructeurs sur la norme micro-USB. ...

Que d’illusions !

J’attire l’attention de Mme la secrétaire d'État sur le fait que l’établissement d’une norme pour les cinq plus gros industriels ne suffira pas. Il faudra que la vente des appareils non compatibles soit interdite, faute de quoi la situation ne changera pas !

Quoi qu’il en soit, j’accepte de retirer mon amendement.

Cet amendement va dans le sens des explications de M. le rapporteur et de Mme la secrétaire d’État. Il ne suffit pas que les informations soient rendues publiques, il conviendrait également que les collectivités locales soient destinataires de toutes les données contenues dans la base évoquée par Mme la secrétaire d’État, afin d’éviter toute dé...

En vertu de la directive européenne du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d’exploitation des navires et des résidus de cargaison, l’État français est tenu de mettre en place des plans de réception et de traitement des déchets dans chaque port. Or, le 6 décembre 2007, la Cour de justice des Communauté...

Par conséquent, les collectivités territoriales ne sont pas toujours responsables, même si nous ne nions pas l’importance du rôle qu’elles jouent. Dans votre rapport, monsieur Braye, vous soulignez que ces plans sont bien établis sous la responsabilité du directeur du port et qu’ils sont ensuite approuvés, après avis du Conseil portuaire, par ...

Je pense qu’un véritable problème se pose. Cependant, monsieur le rapporteur, si vous me dites que l’État, via les autorités portuaires et les directeurs qu’il nomme, va le régler, je retire mon amendement.

Très bien !

Mme Blandin vient d’évoquer un rapport élaboré en 2004 concernant notamment le problème des téléphones mobiles. Madame la secrétaire d'État, j’avais déjà préconisé non pas simplement la diffusion obligatoire d’une notice émanant des autorités sanitaires, mais également l’inscription gravée du DAS sur le boîtier du téléphone mobile. En effet, ...

Cet amendement a un sens tout à fait particulier dans le cadre de ce qu’on a appelé, improprement d’ailleurs, le « Grenelle des ondes ». Ce principe doit être affiché. Monsieur le rapporteur, il n’est pas nécessaire d’attendre les résultats du travail engagé par la commission de M. François Brottes pour afficher ce principe dans le Grenelle II...

Oh là là !

Je ne comprends pas très bien le sens de cet amendement. Si je me réfère au texte adopté par la commission, qui, sur ce point, a suivi le Gouvernement, il est proposé d’interdire toute communication ayant pour but de promouvoir la vente, la mise à disposition, l’utilisation ou l’usage d’un téléphone mobile par des enfants. Nous pouvons tous par...