Interventions de Daniel Raoul

J’aimerais que, nonobstant les remarques individuelles de chacun, nous soyons cohérents avec le travail réalisé en première lecture et celui qui a été mené en commission, sous la direction de Claude Bérit-Débat. Je souhaite que nous nous en tenions à cela. Au moment où nous cherchons à « redensifier » – disons plutôt, je n’aime pas trop ce ter...

C’est un scoop !

Au terme de ce marathon d'une semaine, entre l’examen du projet de loi relatif à la consommation et celui du projet de loi ALUR, je tiens à remercier les rapporteurs de la commission des affaires économiques, Claude Dilain et Claude Bérit-Débat, ainsi que nos collaborateurs. Un travail très important a été accompli par les membres de la commiss...

Après l’avis de sagesse du Gouvernement, je demande à mes collègues, par cohérence avec la position de la commission, de voter ces amendements.

L’amendement examiné en commission en deuxième lecture, c’est un amendement du Gouvernement. J’aurais tendance à le considérer, je le dis à nos collègues Jacqueline Gourault et Jean-Pierre Sueur, comme un amendement d’appel, comme le cri du maire de Chambord, qui nous alarme sur la situation qui lui est faite dans sa commune.

La commission considère que cet amendement est un cavalier législatif. Je me range à sa position, même si j’ai défendu l’amendement en son sein.

Monsieur le ministre, le Gouvernement doit prendre les choses en main et entamer une démarche – je pense au ministère de la culture – pour régler ce problème. On nous fait lanterner avec une pseudo-convention, dont on ignore le niveau. En tous les cas, on devrait pouvoir trouver des personnes en mesure de contribuer objectivement – n’est-ce pa...

C’est aller un peu loin !

Monsieur Dallier, vous étiez membre du groupe de travail, mais votre version des choses n’est pas tout à fait exacte.

Les professionnels que nous avons rencontrés nous ont fait part des entretiens qu’ils avaient eus au ministère. Effectivement, le ministère continuait de travailler. Mais je vous rappelle que nous nous étions donné pour règle avec les rapporteurs Jacques Mézard et Claude Dilain de travailler en toute indépendance sur les problèmes que posait le...

Plusieurs pistes étaient évoquées au ministère, dont certaines figuraient dans les pré-conclusions du groupe de travail. Je le redis, la seule révélation qu’ils nous ont faite ce jour-là était l’accélération du calendrier. Cela nous a forcés à travailler à une cadence que certains trouvaient un peu sévère, pour pouvoir fournir nos préconisatio...

Très bien !

Eh oui !

La plaisanterie est un peu éculée !

Et le coût ?

Très bien !

Oui !

Si on les dissocie, autant ne rien déléguer !

Pourquoi la résidence secondaire doit-elle obligatoirement être située dans une autre région que celle de la résidence principale ? S’il s’agit d’une location saisonnière, on peut imaginer que le local loué se trouve au bord de la mer et que le propriétaire réside dans la région Rhône-Alpes. Quelqu’un qui habite dans la Sarthe, par exemple, peu...

Effectivement !