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Je vous remercie de votre réponse, monsieur le ministre. Cet épisode nous rappelle aussi combien notre modèle agricole hyperspécialisé, trop souvent en monoculture, est très fragile face au changement climatique. Les politiques publiques doivent soutenir et financer des modèles agricoles plus résilients ; c’est une priorité. Elles doivent acc...
Les intervenants précédents l’ont rappelé : la loi Égalim n’a pas atteint ses objectifs, que ce soit sur le revenu agricole ou sur son volet environnemental. Ce constat est largement partagé. En novembre dernier, un collectif de vingt et une organisations environnementales et agricoles interpellait le Gouvernement sur le manque d’efficacité de...
Une fois de plus, monsieur le ministre, vous ne m’avez pas bien écouté. J’ai bien parlé de création de valeur, et nous répétons sans cesse que nous voulons des prix rémunérateurs pour les agriculteurs. La nourriture, c’est aujourd’hui la variable d’ajustement dans le budget d’un ménage. Il faut changer cela. Nous devons créer de la valeur pour...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous ne pouvons qu’approuver l’objectif de cette proposition de loi : renforcer la place de l’hydroélectricité dans le mix énergétique français. L’hydroélectricité constitue un levier important de notre transition énergétique ; nous sommes toutes et tous d’accord sur ce po...
L’amendement n° 27 vise à encadrer le développement de la petite hydroélectricité. Nous l’avons dit, nous y sommes favorables, mais il faut des garanties. Nous savons en effet que la qualité des eaux en France est en danger : une espèce de poissons sur cinq est menacée ; les anguilles ont pratiquement disparu de nos cours d’eau, tout comme les...
Nous demandons par cet amendement la suppression de dispositions visant à exclure la possibilité de supprimer des moulins hydroélectriques, en application des obligations de restauration de la continuité écologique dans les cours d’eau de deuxième catégorie. Nous considérons en effet que ces dispositions affaiblissent un objectif important pou...
Non, mon cher collègue, je ne pense pas du tout être sectaire ! Nous avons bien dit qu’il s’agissait de travailler au cas par cas. Je dirais même que c’est vous et vos collègues qui êtes un peu sectaires, puisque vous entendez, par cet article, interdire toute suppression de seuil. Pour ma part, j’estime que parfois, peut-être exceptionnelleme...
Une problématique se pose donc. Nous ne sommes pas sectaires, nous voulons simplement travailler au cas par cas.
On remet beaucoup en perspective et on fait beaucoup d’histoire… Mais au Moyen Âge, et encore il y a deux siècles, la biodiversité n’était pas encore un enjeu, même si des pollutions existaient déjà. Aujourd’hui, ces mesures, qui peuvent paraître drastiques, sont la conséquence d’une accumulation d’impacts divers sur la biodiversité – impacts ...
M. Daniel Salmon. … et on voit où l’on en est aujourd’hui : la biodiversité est en jeu. Ce n’est pas une élucubration d’écologistes, c’est un fait.
Certes, on peut encore regarder ailleurs ou continuer de mettre la tête dans le sable, mais on en reparlera alors dans quelques années !
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Je voudrais également remercier Daniel Gremillet de cette proposition de loi, qui nous a permis de débattre de ce sujet très important qu’est l’hydroélectricité en France. Le texte met en avant l’hydroélectricité, dans un titre quelque peu trompeur, dans la mesure où il concerne à 90 % la petite hydroélectricité. Loin de moi l’idée de considér...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous partageons le constat : la situation de l’eau en Guadeloupe est un problème à bien des égards – citoyens sujets à de nombreuses coupures, dépenses trop importantes, gaspillage de la ressource, non-entretien du réseau, dette abyssale des structures gestionnaires, tarification...
Je salue l'indépendance de l'ASN, ce qui n'a pas toujours été le cas. En ce qui concerne les cyber-attaques, nous savons aujourd'hui que nombre de nos entreprises sont ciblées. Pouvez-vous nous dire si notre industrie nucléaire est vraiment apte à répondre à des cyber-attaques d'ampleur ? Vous avez dit que le SMR serait intéressant mais plus o...
Cet amendement me chagrine, parce qu’il fait un lien entre les allocations familiales et le fait d’aller à l’école. Or aller à l’école et apprendre sont des choses complètement gratuites. Établir un lien avec de l’argent remet en cause cette idée de gratuité. On ne va pas à l’école pour gagner de l’argent. Certains ont indiqué qu’il fallait au...
Cet amendement me chagrine, parce qu’il fait un lien entre les allocations familiales et le fait d’aller à l’école. Or aller à l’école et apprendre sont des choses complètement gratuites. Établir un lien avec de l’argent remet en cause cette idée de gratuité. On ne va pas à l’école pour gagner de l’argent. Certains ont indiqué qu’il fallait au...
Merci Monsieur le Président. Mes chers collègues, Mesdames et Messieurs, en accord avec le président Cuypers, je vous propose, comme nous l'avons déjà fait précédemment, d'organiser notre réunion d'aujourd'hui, d'une durée de deux heures maximum, en trois séquences selon le schéma suivant : d'abord environ 40 minutes de libre avant-propos pour ...
Merci Monsieur le Président. Merci à tous les intervenants pour leurs explications. J'aimerais bien tirer au clair des questions qui nous animent depuis un moment. Vous y avez déjà partiellement répondu, mais il y a vraiment débat sur la valeur agronomique des digestats, puisqu'on entend tout et son contraire. Certains affirment qu'il n'y a pas...