Orientation des mobilités

L’amendement n° 338 rectifié nonies, présenté par MM. Montaugé, Bérit-Débat, Dagbert et Jacquin, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Madrelle, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Cabanel et Antiste, Mme Artigalas, M. Daudigny, Mme Espagnac, M. Fichet, Mmes Harribey et Jasmin, MM. Jeansannetas, Lalande, Mazuir, Tou...

Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 525 rectifié est présenté par M. Grand, Mmes Bruguière et Bories et M. Bonhomme. L’amendement n° 654 est présenté par Mme Artigalas. L’amendement n° 766 rectifié est présenté par MM. Vall et Artano, Mmes M. Carrère...

Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 525 rectifié est présenté par M. Grand, Mmes Bruguière et Bories et M. Bonhomme. L’amendement n° 654 est présenté par Mme Artigalas. L’amendement n° 766 rectifié est présenté par MM. Vall et Artano, Mmes M. Carrère...

L’amendement n° 870 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Raynal, Mmes G. Jourda et Artigalas et MM. Courteau, Duran, Sutour, Cabanel, Montaugé et Carcenac, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 73 Insérer un alinéa ainsi rédigé : En particulier, l’État reconnaît l’importance de la réalisation des lignes ferroviaire...

L’amendement n° 870 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Raynal, Mmes G. Jourda et Artigalas et MM. Courteau, Duran, Sutour, Cabanel, Montaugé et Carcenac, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 73 Insérer un alinéa ainsi rédigé : En particulier, l’État reconnaît l’importance de la réalisation des lignes ferroviaire...

L’amendement n° 771 rectifié, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Bérit-Débat, Vaugrenard, Temal, Lalande et Montaugé, Mme Harribey, MM. Lurel et Tourenne, Mme G. Jourda, MM. Daudigny et P. Joly et Mmes Artigalas et Préville, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 73 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L’État confirme tout par...

L’amendement n° 771 rectifié, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Bérit-Débat, Vaugrenard, Temal, Lalande et Montaugé, Mme Harribey, MM. Lurel et Tourenne, Mme G. Jourda, MM. Daudigny et P. Joly et Mmes Artigalas et Préville, est ainsi libellé : Rapport annexé, après l’alinéa 73 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L’État confirme tout par...

Nous ne faisons que commencer notre tour de France… La parole est à M. Jean Sol, pour explication de vote.

Nous ne faisons que commencer notre tour de France… La parole est à M. Jean Sol, pour explication de vote.

La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.

La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.

Vous avez déjà pris la parole pour explication de vote, mon cher collègue. Je dois respecter le règlement.

Vous avez déjà pris la parole pour explication de vote, mon cher collègue. Je dois respecter le règlement.

Je ne peux pas vous donner de nouveau la parole ! Je mets aux voix les amendements identiques n° 525 rectifié, 654 et 766 rectifié.

Je ne peux pas vous donner de nouveau la parole ! Je mets aux voix les amendements identiques n° 525 rectifié, 654 et 766 rectifié.

L’amendement n° 375 rectifié ter, présenté par M. Savin, Mmes Morhet-Richaud et Di Folco, MM. Chaize, Daubresse, Charon et Bascher, Mme Lassarade, MM. Paccaud, Lefèvre, Pellevat et Buffet, Mmes Deromedi et Vullien, MM. Laugier, Guerriau et Kern, Mme Garriaud-Maylam, MM. Vaspart et Longuet, Mme Deroche, MM. A. Marc, Moga et L. Hervé, Mme ...

L’amendement n° 375 rectifié ter, présenté par M. Savin, Mmes Morhet-Richaud et Di Folco, MM. Chaize, Daubresse, Charon et Bascher, Mme Lassarade, MM. Paccaud, Lefèvre, Pellevat et Buffet, Mmes Deromedi et Vullien, MM. Laugier, Guerriau et Kern, Mme Garriaud-Maylam, MM. Vaspart et Longuet, Mme Deroche, MM. A. Marc, Moga et L. Hervé, Mme ...

Personne n’a tous les pouvoirs et il y a des règles ! La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.

Personne n’a tous les pouvoirs et il y a des règles ! La parole est à Mme Martine Berthet, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 375 rectifié ter. L’amendement n° 769 rectifié, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Bérit-Débat, Vaugrenard, Temal, Lalande et Montaugé, Mme Harribey, MM. Lurel et Tourenne, Mme G. Jourda, MM. Daudigny et P. Joly et Mmes Artigalas et Préville, est ainsi libellé : Rapport annexé I. – Alinéa 75, pr...