Orientation des mobilités

Je mets aux voix l’amendement n° 375 rectifié ter. L’amendement n° 769 rectifié, présenté par M. Kerrouche, Mme Lubin, MM. Bérit-Débat, Vaugrenard, Temal, Lalande et Montaugé, Mme Harribey, MM. Lurel et Tourenne, Mme G. Jourda, MM. Daudigny et P. Joly et Mmes Artigalas et Préville, est ainsi libellé : Rapport annexé I. – Alinéa 75, pr...

L’amendement n° 459 rectifié, présenté par MM. Gabouty, Artano et Roux, Mmes M. Carrère et Laborde, MM. Léonhardt, Arnell et Corbisez, Mme Guillotin et MM. Collin, Castelli, Guérini, Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75, première phrase Après l’année : insérer les mots : et qui, à compter de cette date,...

L’amendement n° 459 rectifié, présenté par MM. Gabouty, Artano et Roux, Mmes M. Carrère et Laborde, MM. Léonhardt, Arnell et Corbisez, Mme Guillotin et MM. Collin, Castelli, Guérini, Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75, première phrase Après l’année : insérer les mots : et qui, à compter de cette date,...

L’amendement n° 459 rectifié est retiré. L’amendement n° 706 rectifié, présenté par Mme Vérien, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75 Après la date : insérer les mots : auquel est rajoutée la réalisation de la déviation sud d’Auxerre, La parole est à Mme Dominique Vérien.

L’amendement n° 459 rectifié est retiré. L’amendement n° 706 rectifié, présenté par Mme Vérien, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75 Après la date : insérer les mots : auquel est rajoutée la réalisation de la déviation sud d’Auxerre, La parole est à Mme Dominique Vérien.

L’amendement n° 706 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2 rectifié quinquies est présenté par MM. Longeot et Gremillet, Mmes Troendlé, Chauvin et Sollogoub, MM. Raison, Perrin, Kern, Bockel et Reichardt, Mmes Loisier, Férat et Guillotin, MM. Buffet, Détraigne, Danesi, Pierre, Houpert et Mo...

L’amendement n° 706 rectifié est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 2 rectifié quinquies est présenté par MM. Longeot et Gremillet, Mmes Troendlé, Chauvin et Sollogoub, MM. Raison, Perrin, Kern, Bockel et Reichardt, Mmes Loisier, Férat et Guillotin, MM. Buffet, Détraigne, Danesi, Pierre, Houpert et Mo...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié quinquies et 915 rectifié bis. Nous pourrons ainsi changer de région…

Je mets aux voix les amendements identiques n° 2 rectifié quinquies et 915 rectifié bis. Nous pourrons ainsi changer de région…

L’amendement n° 780, présenté par Mme Bonnefoy, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75, première phrase Après l’année : insérer les mots : auquel sont ajoutés les travaux de mise à deux fois deux voies et de sécurisation de la traversée des agglomérations sur les deux portions de route en travaux de la RN 141, ainsi que le réaménagem...

L’amendement n° 780, présenté par Mme Bonnefoy, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75, première phrase Après l’année : insérer les mots : auquel sont ajoutés les travaux de mise à deux fois deux voies et de sécurisation de la traversée des agglomérations sur les deux portions de route en travaux de la RN 141, ainsi que le réaménagem...

L’amendement n° 780 est retiré. L’amendement n° 851, présenté par M. Duran, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75 Après l’année : insérer les mots : auquel sont ajoutés les travaux d’aménagement de la RN20 en Ariège, La parole est à M. Alain Duran.

L’amendement n° 780 est retiré. L’amendement n° 851, présenté par M. Duran, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 75 Après l’année : insérer les mots : auquel sont ajoutés les travaux d’aménagement de la RN20 en Ariège, La parole est à M. Alain Duran.

L’amendement n° 992 rectifié, présenté par MM. Darnaud, Genest, Magras et Sol, Mmes Berthet et Duranton, MM. Charon, Paccaud et Savin, Mme Bruguière, M. B. Fournier, Mme Deroche, MM. Regnard et Buffet, Mme Lassarade, MM. Bouchet, Sido et Perrin, Mmes Deromedi, Lopez et M. Mercier, MM. Rapin, Duplomb, J.M. Boyer, Laménie et Revet et Mmes Lamure,...

L’amendement n° 992 rectifié, présenté par MM. Darnaud, Genest, Magras et Sol, Mmes Berthet et Duranton, MM. Charon, Paccaud et Savin, Mme Bruguière, M. B. Fournier, Mme Deroche, MM. Regnard et Buffet, Mme Lassarade, MM. Bouchet, Sido et Perrin, Mmes Deromedi, Lopez et M. Mercier, MM. Rapin, Duplomb, J.M. Boyer, Laménie et Revet et Mmes Lamure,...

L’amendement n° 992 rectifié est retiré. L’amendement n° 294 rectifié, présenté par Mme Morhet-Richaud, MM. Dufaut, Chaize, Vaspart, D. Laurent, Vial et Bascher, Mme Lassarade, MM. B. Fournier et Bonne, Mme Deromedi, MM. Savin et Charon, Mme Gruny, M. Le Gleut, Mme Duranton, M. Milon, Mme Imbert, M. Regnard, Mme Noël, MM. J.M. Boyer, Longuet e...

L’amendement n° 992 rectifié est retiré. L’amendement n° 294 rectifié, présenté par Mme Morhet-Richaud, MM. Dufaut, Chaize, Vaspart, D. Laurent, Vial et Bascher, Mme Lassarade, MM. B. Fournier et Bonne, Mme Deromedi, MM. Savin et Charon, Mme Gruny, M. Le Gleut, Mme Duranton, M. Milon, Mme Imbert, M. Regnard, Mme Noël, MM. J.M. Boyer, Longuet e...

L’amendement n° 294 rectifié est retiré. L’amendement n° 989 rectifié, présenté par MM. Bérit-Débat et Montaugé et Mme Artigalas, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 77 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Concernant la route nationale 21 qui relie Limoges, en Haute-Vienne, à Tarbes, dans les Hautes-Pyrénées, via Périgueux, Bergerac, Age...

L’amendement n° 294 rectifié est retiré. L’amendement n° 989 rectifié, présenté par MM. Bérit-Débat et Montaugé et Mme Artigalas, est ainsi libellé : Rapport annexé, alinéa 77 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Concernant la route nationale 21 qui relie Limoges, en Haute-Vienne, à Tarbes, dans les Hautes-Pyrénées, via Périgueux, Bergerac, Age...

Dans ce tour de France des routes, on nous demande de revenir en arrière… Mme la ministre fera comme elle voudra. La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.