Interventions en commissions de David Assouline

Nous reverrons les équilibres de répartition des rapports au sein de la majorité.

Je la trouve bonne. Mais il me paraît difficile de prendre en même temps deux rapports pour une même commission et il me semble préférable de nous en tenir à ce stade à la proposition de Mme Blandin. J'ai retenu les propositions individuelles en l'absence de proposition de la commission permanente correspondante. Je crains que sur l'école, no...

C'est tout à fait légitime.

Je regrette que certains d'entre nous refusent de prendre part au vote d'un texte qui offre une chance d'éviter une catastrophe. Nous allons discuter d'une refondation de l'école. Le besoin de formation dans notre pays est énorme, et, avec les départs à la retraite et la moindre attractivité du métier, le recrutement des enseignants va constitu...

L'école de la République avait réussi à être l'école de tous parce qu'elle offrait une promotion sociale par l'enseignement. Aujourd'hui, même si l'envie est là, il y a un barrage social. Ce dispositif vient du ciel, car les emplois d'avenir n'étaient pas prévus pour ça. Il a en outre l'avantage de les ouvrir à des jeunes formés, issus des même...

Le ministre n'est pas compétent pour l'ensemble de la loi. J'espère qu'il sera là en séance.

C'est notre calendrier qui est contraint ! Nous allons vite parce que nous vous avons entendus.

Vous avez rappelé les délibérations de la Conférence des Présidents sans citer les propos du président du groupe socialiste, M. François Rebsamen. Un argument doit être avancé. Le président de la commission de l'économie, M. Daniel Raoul, a en effet montré une lettre qui lui a été adressée par l'organisme visé, indiquant la disponibilité de ses...

Nous avons commencé à évoquer avec les membres du bureau de la commission quelques-uns des sujets inscrits à notre ordre du jour, comme le bilan de notre activité depuis le mois de novembre, l'élaboration d'un projet de règlement intérieur, la définition de nos méthodes de travail ou l'établissement de notre programme pour la prochaine session....

Je partage votre analyse, d'ailleurs nos binômes n'ont pas toujours été UMP/PS : pour moi, les représentants de tous les groupes ont égale vocation à se voir attribuer des rapports, y compris sur des sujets peu consensuels sur lesquels des rapporteurs de sensibilité différente auront nécessairement des approches divergentes, comme me l'avait fa...

L'Assemblée nationale n'a pas de commission équivalente à la nôtre, mais elle a constitué un Comité d'évaluation des politiques publiques : je retiens votre proposition : désormais lorsque nous déciderons de lancer un nouveau rapport, nous veillerons à en informer l'Assemblée nationale. Le problème de l'embouteillage de nos travaux sur deux j...

Ce système d'autorisation de publication n'est pas propre à nos travaux, il est le même pour tous les rapports d'information. S'agissant de la fréquence de nos réunions, il me semble que nous devons tenir au moins une réunion par mois, de préférence le mercredi. La première année a été particulière, j'en conviens, car nous n'avons commencé à t...

Il y a peut être eu un problème de prise de notes, cela arrive rarement mais on ne peut jamais l'exclure.

Je suis bien sûr d'accord pour travailler en pleine harmonie avec nos commissions permanentes, mais en veillant à les traiter toutes à égalité. Je ne vois pas de raison d'adopter une démarche spécifique vis-à-vis de la commission des lois. Pour ce qui est de notre rythme de travail, le premier semestre a été exceptionnel, puisque nous venions ...

Ce sujet pourrait faire l'objet d'une table ronde au quatrième trimestre, assortie d'une large communication.

Cette audition était en effet intéressante, et je vous propose que nous entendions au début du mois d'octobre le nouveau ministre des relations avec le Parlement, M. Alain Vidalies, ainsi que le Secrétaire général du Gouvernement. Je vous indique, à ce propos, que le ministre m'a confirmé son intention de réactiver le Comité en charge de suivre...

A titre personnel, je suis particulièrement attentif à ces questions ; votre proposition pourrait être envisagée, mais seulement à condition de pouvoir la raccrocher à une législation précise, et en veillant à ne pas interférer avec les travaux d'autres organes comparables, par exemple ceux de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scien...

N'hésitez pas à plaider ces dossiers auprès de vos Présidents de commission, puisque ce sont eux qui formuleront leurs propositions d'ici à septembre.

Je soutiens ce rapport et son appréciation sur le collectif amendé par l'Assemblée nationale. Pour la culture, ce texte porte une bonne nouvelle, au sein de l'effort budgétaire général accordé à l'éducation, qui est la priorité du Gouvernement. Il ne s'agit pas que de mots. Cette priorité s'inscrit d'ores et déjà, par cette première rectificati...

Ils gagnent beaucoup d'argent !