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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de David Assouline
21537 interventions trouvées.
Cela n'autorise pas à être raciste.
Nous avons intérêt à réfléchir ensemble à modifier les textes qui régissent le fonctionnement de la commission d'enquête, afin d'y inclure une délibération démocratique. Faire évoluer le cadre existant est possible, comme cela a été fait en modifiant le nombre de sénateurs présents. Si d'autres blocages restreignent la capacité de délibération,...
Grâce à plusieurs amendements, le Gouvernement a déjà relevé le taux du crédit d’impôt pour les documentaires et élargi son bénéfice aux producteurs de captations de spectacles vivants. Toutefois, la production audiovisuelle a été sinistrée en 2020 et ses difficultés vont perdurer en 2021, alors que son rôle est plus important que jamais : ...
Comme parlementaires, nous avons effectivement défendu ce crédit d’impôt en faveur du cinéma. Il nous a fallu du temps pour convaincre le Gouvernement, et Bercy en particulier, mais nous avons gagné et le résultat est là : des dizaines de milliers d’emplois ont été relocalisés et les rentrées fiscales engendrées par ce regain d’activité ont rap...
À ce titre, il faut une nouvelle fois saluer les efforts de l’État en faveur de la filière cinématographique, qui résultent aussi de l’action du Parlement. On a déjà fait beaucoup, si bien qu’à l’origine j’hésitais à voter cet amendement. Toutefois, Mme Darcos et M. Karoutchi l’ont clairement rappelé, il s’agit d’une mesure temporaire. Ils pro...
La sagesse serait de voter cet amendement. Il ne s’agit pas d’augmenter l’assiette, le taux ou quoi que ce soit d’autre : le dispositif est bien calibré. Néanmoins, le contexte exige un minimum d’anticipation. J’ajoute qu’en la matière la compétition oppose de nombreux pays et que son issue tient parfois à peu de chose. On en était arrivé au p...
Je suis partagé. Il aurait fallu que nous travaillions ensemble pour aboutir à une mesure plus juste et plus cohérente, qui aurait d’ailleurs coûté moins cher. En tout état de cause, le produit de la taxe repart vers les salles après être passé par le CNC, mais la question est de savoir qui va en bénéficier pour sa trésorerie, le CNC ou les sa...
Il s’agit du même amendement ; Mme Sylvie Robert se bat particulièrement pour cette filière et tenait à ce qu’il soit présenté en séance. Je vous appelle à prêter attention au monde de la musique en général ; ces dernières heures, nous avons reçu un appel à l’aide du président de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sac...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, alors que les crédits de tous les programmes liés au ministère de la culture sont en hausse – et je le salue –, seuls ceux du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » sont en baisse ; nous ne les approuverons donc pas. Comme souvent, il y a les mots, les mot...
Bravo !
Comme cela a été souligné dans quelques interventions, les radios locales associatives ont été les oubliées du plan de relance. Alors que les 680 radios de territoire en France métropolitaine et outre- mer, à statut associatif le plus souvent, ont poursuivi et renforcé leurs programmes au bénéfice de leurs auditrices et des leurs auditeurs, des...
Comme cela a été souligné dans quelques interventions, les radios locales associatives ont été les oubliées du plan de relance. Alors que les 680 radios de territoire en France métropolitaine et outre- mer, à statut associatif le plus souvent, ont poursuivi et renforcé leurs programmes au bénéfice de leurs auditrices et des leurs auditeurs, des...
Mme la ministre a répondu à notre rapporteur spécial à propos de la non-éligibilité de ces radios au Fonds de soutien à l’expression radiophonique. L’adoption de mon amendement s’en trouve d’autant plus justifiée. Cet amendement a été déposé dans le même esprit que ceux qui suivent, mais sous une forme différente. Je ne dis pas qu’il faut empê...
Mme la ministre a répondu à notre rapporteur spécial à propos de la non-éligibilité de ces radios au Fonds de soutien à l’expression radiophonique. L’adoption de mon amendement s’en trouve d’autant plus justifiée. Cet amendement a été déposé dans le même esprit que ceux qui suivent, mais sous une forme différente. Je ne dis pas qu’il faut empê...
Je n’ai pas dit le contraire !
Je n’ai pas dit le contraire !
Même si cet amendement n’est pas, techniquement parlant, en discussion commune avec les amendements précédents, il porte sur le même sujet. À vrai dire, les radios associatives et locales n’attendaient pas, elles-mêmes, une augmentation de 5, 5 millions d’euros des crédits qui leur sont destinés. Dès lors, adopter cet amendement après avoir dé...
Même si cet amendement n’est pas, techniquement parlant, en discussion commune avec les amendements précédents, il porte sur le même sujet. À vrai dire, les radios associatives et locales n’attendaient pas, elles-mêmes, une augmentation de 5, 5 millions d’euros des crédits qui leur sont destinés. Dès lors, adopter cet amendement après avoir dé...
Réunion du 25 novembre 2020 à 8h45 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Notre retard sur le numérique à l'école est ancien et tient à bien des facteurs, en particulier aux réticences de l'administration et aux procédures d'achat, qui peuvent être si longues et lourdes que le matériel est quasiment obsolète le temps qu'il soit livré - alors qu'ailleurs, on opte pour de la location, qui met à disposition un meilleur ...
