Interventions de Denis Badré

C'est un grand site, mais trop parisien pour être national ; un petit musée, qui traduit bien incomplètement les richesses du parc. Vous avez affirmé que la fréquentation du parc diminue, mais comment la calculez-vous et comment distinguez-vous le jogger du conducteur qui traverse le parc en voiture chaque jour, ou du visiteur qui se rend dans ...

Cela revient à un simple jeu d'écriture...

Je vois dans le rapport de la Cour des comptes que l'Union européenne figure au tableau financier, mais pour un très faible montant. Quelle est la coopération d'EGIDE avec l'Union européenne ? Par ailleurs, je crois que le ministère chargé de l'immigration ne serait pas du tout à sa place dans la tutelle du nouvel EPIC ; ce serait même une « h...

J'avais retiré de ma visite à la préfecture du Pas-de-Calais une impression plutôt optimiste. Cela tient-il à un volontarisme particulier du préfet de ce département ? Madame André, avez-vous pu y aller et y avez-vous constaté une évolution ? Autrement dit, faut-il désespérer ?

Quel est le positionnement scientifique de l'ADEME ? Quelle est sa plus-value en tant que commanditaire de recherches, par rapport aux autres organismes tels que l'Agence nationale de la Recherche (ANR) ou OSEO ?

Si les négociations avec les pays tiers ne constituent pas une compétence de l'Union, pourquoi ne pas élaborer une convention-type? On peut mutualiser.

Les demandes de passeports en urgence aboutissent toujours chez le maire... Avec le passeport électronique, on pouvait les satisfaire en 24 heures. Ce n'est plus possible avec le passeport biométrique car, nous dit-on, les délais matériels sont incompressibles. Est-ce vrai ? Les gains de productivité et les économies d'échelle permettront-ils...

J'étais à Madrid au lendemain de la révision de la notation espagnole. Les gens comprenaient qu'on ne faisait plus confiance dans leur capacité de croissance du fait de la dette privée.

Croyant comprendre que les agences n'avaient plus confiance dans le gouvernement Zapatero, l'opinion espagnole est descendue manifester dans la rue. En fait, la publication d'une dégradation de la note d'un pays est trop brutale. Ne devrait-on pas prendre le temps d'en expliquer les raisons à l'opinion publique ? Les États de l'Eurogroupe veu...

Absolument !

Bravo !

Les agences de notation ne peuvent être juges et parties. Au reste, la question se pose de créer une agence publique pour les dettes souveraines. La réponse que vous avez donnée au rapporteur général ne m'a pas convaincu. Pouvez-vous en dire davantage sur les agences de notation et la dette souveraine ?

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vais m’efforcer de conférer à notre discussion une tonalité différente de celle que lui ont donnée les deux orateurs qui m’ont précédé. « Sur la route qui nous conduira au succès, il y a de multiples obstacles, mais nous parviendrons à les franchir à force de courage, de patien...

J’arrête sur ce point, en soulignant simplement que les marchés sont aux aguets, prompts à monter en épingle le cas d’un nouveau « maillon faible ». Nous l’avons déjà dit : la crise est d’abord une crise de confiance. Or la confiance ne se décrète pas, elle se construit. La solidarité entre nos États doit être perçue comme sans faille, faute d...

Je me demande si les entreprises qui s'étaient implantées dans des communes où le taux de taxe professionnelle est faible sont devenues perdantes dès lors que la CVAE repose sur un taux moyen national unique. Si c'est le cas, ces entreprises sont-elles susceptibles de changer d'implantation ? L'inverse tendrait à prouver que les localisations d...

Le ministre pourrait-il nous éclairer sur la fin du plan de relance, dont les dépenses n'avaient pas vocation à être pérennes ? Cette question résulte d'une intervention récente du ministre chargé du Grand Paris, qui déclarait que les crédits en faveur de l'automobile prévus par le plan de relance permettraient de financer certains chantiers. P...

Avec cet amendement, nous avançons l’idée d’une co-maîtrise d’ouvrage entre la Société du Grand Paris et la RATP. Les arguments qui m’ont été objectés lorsque je l’ai défendu devant la commission spéciale ne m’ayant pas complètement convaincu, j’ai déposé de nouveau cet amendement. Je considère qu’il est défendu car il avait alors été largement...

Si l’argument européen me touche, l’argument juridique ne me convainc toujours pas, monsieur le secrétaire d’État. J’avais précisément déposé cet amendement en espérant que nous rediscuterions de cette question, mais peu importe. En revanche, M. le rapporteur m’offre une porte de sortie en évoquant une solution alternative, ce qui est plus enc...

M. Denis Badré. Comme celui du Gouvernement, cet amendement vise à préciser les modalités de la taxe sur les plus values. Comme je ne veux pas m’élever au-dessus de ma condition, cet amendement va un peu moins loin que celui du Gouvernement

Le I de mon amendement est identique à la fin du III de celui du Gouvernement. Le II de mon amendement reprend le VI de celui du Gouvernement. Quant au III de mon amendement, il est voisin du VII de celui du Gouvernement, bien qu’il en diffère légèrement. En effet, il vise simplement à étendre l’exclusion du champ de la taxe aux terrains acquis...