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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
Nous pouvons également nous retrouver sur d’autres sujets, par exemple sur la proposition de loi déposée par M. Béchu, parce que c’est un bon texte. Quant à la proposition de loi de M. Doligé, je rappelle que le président du Sénat a pris des initiatives, notamment lors de la dernière réunion du bureau. À sa demande et sous l’égide de Mme Goura...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Eh oui !
Ce n’est pas de la politique politicienne !
C’est exact !
Le sourire revient en face !
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant création des emplois d’avenir. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’examen d’un amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 2.
L'amendement n° 69, présenté par M. Patriat, est ainsi libellé : Après l’article 2 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 5132-5 du code du travail, il est inséré un article L. 5132-5-1 ainsi rédigé : « Art. L. 5132 -5 -1. – I. – Les entreprises d’insertion peuvent également salarier des personnes en emploi ...
La parole est à Mme Frédérique Espagnac, sur l'article.
La parole est à M. Georges Labazée, sur l'article.
Mon cher collègue, je me permets de vous faire observer que vous étiez censé vous exprimer sur l’article 2 bis A et non sur un amendement qui n’a pas été soutenu. Je mets aux voix l'article 2 bis A.
L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Godefroy et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Avant l’article3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les 2° et 4° de l’article L. 1111-3 du code du travail sont abrogés. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Mon cher collègue, je fais tout simplement respecter le règlement du Sénat ! Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Godefroy, l'amendement n° 14 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 14 rectifié est retiré.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 14 rectifié bis, présenté par M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, et dont le libellé est strictement identique à celui de l’amendement n° 14 rectifié. La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
