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Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
En conséquence, l’intitulé du projet de loi organique est ainsi rédigé. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi organique. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 74 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme et l’action du Sénat en matière de développement durable, présentée par M. Jean-Pierre Bel, président du Sénat (proposition n° 139, texte de la commission n° 170, rapport n° 169). La parole est à M. le ...
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Roger Karoutchi.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Jean-Vincent Placé.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 3 rectifié ter, présenté par MM. Guerriau, Delahaye et Détraigne, Mme Goy-Chavent, MM. Roche, Zocchetto, Bockel, Jarlier, Lasserre et Beaumont et Mmes Lamure et Gourault, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Joël Guerriau.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié ter.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Tous trois sont présentés par MM. Delahaye et Guerriau. L’amendement n° 9 est ainsi libellé : Remplacer le mot : dix par le mot : deux L'amendement n° 10 est ainsi libellé : Remplacer le mot : dix par le mot : trois L'amendement n° 11 est ainsi libellé : R...
