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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Monsieur Dantec, l'amendement n° 3 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Je mets aux voix l'article 1er.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1, présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Philippe Dominati.
L’amendement n° 2, également présenté par M. P. Dominati, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : avant le 18 juin par les mots : après le 16 mai Veuillez poursuivre, mon cher collègue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dominati, les amendements n° 1 et 2 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 1 et 2 sont retirés. Je mets aux voix l'article 5.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Yann Gaillard, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Le Gouvernement ayant décidé de provoquer la réunion d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine, il va être procédé à la nomination des membres de cette commission mixte paritaire. La liste des candidats...
