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Revenant sur les considérations de principe, M. Didier Guillaume a ensuite réclamé que le Sénat joue son rôle et ne reproduise pas des scénarios déjà vus : la suppression de la publicité sur les télévisions publiques après 20 heures a été décidée et mise en application, et le Sénat n'a voté cette mesure qu'ultérieurement ; de même, la France a ...

M. Didier Guillaume. Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, madame, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le père Noël, apparemment, est passé avec une hotte pleine. Y a-t-il des jouets par milliers ? Je n’en sais rien.

Le contexte de cette deuxième lecture du Grenelle I est différent de celui de la première, comme cela a déjà été souligné. La crise que nous traversons est aujourd'hui beaucoup plus forte qu’elle ne l’était il y a plusieurs mois, et nos concitoyens la ressentent de plus en plus. Le besoin d’écologie, de plus d’environnement et de développement ...

… il a raison ! L’ultralibéralisme est incompatible avec notre conception du développement durable et avec une nouvelle approche de la planète.

Mes chers collègues, les discours doivent maintenant absolument être suivis d’actes, pour réussir et passer de l’intention à une nouvelle approche de l’écologie politique. Monsieur le ministre d’État, madame, monsieur le secrétaire d’État, vous devez répondre à nos interrogations dans les semaines qui viennent. Je le répète, nous sommes prêts ...

La recherche est un point également fondamental de ce Grenelle. La France doit se doter de grands équipements susceptibles de coordonner la recherche au niveau national comme au niveau européen. Daniel Raoul parlait à l’instant des pôles de compétitivité : ils font la renommée de notre pays ; ils mettent en relation des personnes qui ne trava...

Le débat se déroulant dans les mêmes conditions depuis quatorze heures trente, nous ne nous faisons plus aucune illusion ! Je ne trouve dans vos explications rien qui rende cet amendement incompatible avec le projet de loi, madame la secrétaire d’État. Bien sûr, le rayonnement passe aussi par de petits équipements. Pour être membre du pôle de...

Au nom du groupe socialiste, je souhaite formuler trois observations. D’abord, monsieur Braye, il n’y a pas de confusion des genres : ici, il n’y a que des sénateurs qui légifèrent et les lobbies ne sont pas plus présents d’un côté que de l’autre. C’est M. Courteau qui a présenté l’amendement, ce n’est pas M. Repentin. Et M. Repentin siège ici...

Cela n’apparaît pas trop ! Ensuite, nous avons bien compris que notre amendement peut poser problème. Mais la question est claire : nous sommes d’accord pour viser les logements prioritaires, monsieur le secrétaire d’État, mais comme certaines régions risquent de rencontrer des difficultés, nous proposons d’élargir le champ de la mesure. Cert...

Enfin, nous nous demandons, avec Daniel Raoul et les membres de notre groupe, si une suspension de séance ne serait pas la bienvenue. Comme l’ont dit M. le ministre d’État et Mme la secrétaire d’État, nous sommes engagés dans le Grenelle de l’environnement comme tout le monde. Nous avons la volonté de faire aboutir ce Grenelle I et d’aller le ...

Si chaque amendement fait l’objet d’un scrutin public, la discussion du texte ne sera pas terminée demain. Aussi, nous demandons, monsieur le président, une suspension de séance de quelques minutes.

L’État peut agir vite et bien dans plusieurs domaines, notamment celui de l’achat public. En effet, à l’échelle de l’Union européenne, la commande publique est évaluée à 16 % du PIB, soit environ 1 500 milliards d’euros. D’après l’Observatoire économique de l’achat public, en France, l’ensemble des achats publics atteignait en 2006 environ 130 ...