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Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au Sénat, nous avons pour habitude de mettre en avant le rôle vital des communes dans nos territoires, à la fois comme échelon démocratique de base et comme cadre privilégié de l’exercice de proximité de nombreuses compétences. En raison même de leur maillage territorial très fin,...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au Sénat, nous avons pour habitude de mettre en avant le rôle vital des communes dans nos territoires, à la fois comme échelon démocratique de base et comme cadre privilégié de l’exercice de proximité de nombreuses compétences. En raison même de leur maillage territorial très fin,...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au Sénat, nous avons pour habitude de mettre en avant le rôle vital des communes dans nos territoires, à la fois comme échelon démocratique de base et comme cadre privilégié de l’exercice de proximité de nombreuses compétences. En raison même de leur maillage territorial très fin,...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, l’examen de cette mission intervient en pleine COP28. La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable n’a pas souhaité s’y rendre, préférant échanger avant la conférence avec la ministre Mme Pannier-Runacher sur la position de la France, puis auditionn...
Monsieur le président, madame, messieurs les ministres, je vous prie d'excuser l'absence de mon collègue Guillaume Chevrollier, dont je me fais le porte-parole. Comme viennent de l'indiquer les rapporteurs spéciaux, la trajectoire budgétaire en faveur de l'environnement est plutôt encourageante : le doublement des crédits consacrés à la biodiv...
Monsieur le président, madame, messieurs les ministres, je vous prie d’excuser l’absence de mon collègue Guillaume Chevrollier, dont je me fais le porte-parole. Comme viennent de l’indiquer les rapporteurs spéciaux, la trajectoire budgétaire en faveur de l’environnement est plutôt encourageante : le doublement des crédits consacrés à la biodiv...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, l'examen de cette mission intervient en pleine COP28. La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable n'a pas souhaité s'y rendre, préférant échanger avant la conférence avec la ministre Mme Pannier-Runacher sur la position de la France, puis auditionn...
Le rétrofit consiste à remplacer un moteur thermique par un moteur électrique. Cette technique éprouvée fonctionne également pour les véhicules lourds, y compris les tracteurs agricoles. Mon amendement vise à aligner la prime au rétrofit sur la prime à la conversion.
Je retire mon amendement !
Depuis six ans !
Là encore, depuis six ans !
Depuis six ans !
Là encore, depuis six ans !
Si vous me le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps l’amendement suivant n° II-74.
Ces deux amendements font suite à un engagement pris par notre commission en 2018, à la suite de l’effondrement du pont de Gênes. Une mission d’information sur la sécurité des ponts fut alors engagée sous la présidence de notre collègue Hervé Maurey, dont les rapporteurs étaient Patrick Chaize et Michel Dagbert. Dans le prolongement de l’inve...
Je retire les amendements n° II-73 et II-74, madame la présidente !
Si vous me le permettez, madame la présidente, je défendrai en même temps l'amendement suivant n° II-74.
Ces deux amendements font suite à un engagement pris par notre commission en 2018, à la suite de l'effondrement du pont de Gênes. Une mission d'information sur la sécurité des ponts fut alors engagée sous la présidence de notre collègue Hervé Maurey, dont les rapporteurs étaient Patrick Chaize et Michel Dagbert. Dans le prolongement de l'inve...
Je retire les amendements n° II-73 et II-74, madame la présidente !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au mois de septembre dernier, une circulaire de Mme la Première ministre a précisé les modalités de la déclinaison territoriale de la planification écologique souhaitée par le Président de la République. Ce document prévoit l'organisation de COP régionales associant les exécutifs ...