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Cet amendement de notre collègue Marta de Cidrac vise à recentrer le dispositif de l’article 10 sur les seuls projets industriels ; c’est précisément l’objet de ce projet de loi. Dans un texte consacré aux projets d’industrie verte, il semble en effet plus pertinent de ne pas ouvrir trop largement le bénéfice du nouveau dispositif. Ainsi, c’e...
Cet amendement de notre collègue Marta de Cidrac vise à recentrer le dispositif de l’article 10 sur les seuls projets industriels ; c’est précisément l’objet de ce projet de loi. Dans un texte consacré aux projets d’industrie verte, il semble en effet plus pertinent de ne pas ouvrir trop largement le bénéfice du nouveau dispositif. Ainsi, c’e...
Comme l'a dit mon collègue Montaugé, il s'agit d'un amendement d'appel. Il est défendu, monsieur le président.
Comme l'a dit mon collègue Montaugé, il s'agit d'un amendement d'appel. Il est défendu, monsieur le président.
Comme l’a dit mon collègue Montaugé, il s’agit d’un amendement d’appel. Il est défendu, monsieur le président.
Comme l’a dit mon collègue Montaugé, il s’agit d’un amendement d’appel. Il est défendu, monsieur le président.
Comme l’a dit mon collègue Montaugé, il s’agit d’un amendement d’appel. Il est défendu, monsieur le président.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il est toujours difficile d'intervenir en fin de discussion générale, l'essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d'ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, il est toujours difficile d'intervenir en fin de discussion générale, l'essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d'ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l'amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l'amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Je voudrais apporter un soutien total à notre rapporteur qui, comme tout rapporteur qui se respecte, a mené de nombreuses auditions et analysé avec les services tous les éléments, notamment cet amendement, qui a été rejeté par la commission. Je peux comprendre le fond de l’amendement de notre collègue, qui est toujours très pertinent. Cela dit...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est toujours difficile d’intervenir en fin de discussion générale, l’essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d’ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il est toujours difficile d’intervenir en fin de discussion générale, l’essentiel ayant été dit par les orateurs précédents. Je vais toutefois tâcher de vous présenter ma position ainsi que celle de mon groupe, laquelle a d’ores et déjà été exprimée par Agnès Canayer. ...
Cet amendement s'inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d'être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l'écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l'obligation faite aux grandes entreprises d'intégrer les enjeux de biodiversité. J'ai bien conscience de l'avis ...
Cet amendement s'inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d'être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l'écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l'obligation faite aux grandes entreprises d'intégrer les enjeux de biodiversité. J'ai bien conscience de l'avis ...
Cet amendement s’inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d’être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l’écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l’obligation faite aux grandes entreprises d’intégrer les enjeux de biodiversité. J’ai bien conscience de l’avis ...
Cet amendement s’inscrit dans le droit fil des deux amendements qui viennent d’être présentés. Je plaide depuis longtemps pour l’écoconditionnalité des aides. Il me paraît intéressant, dans le cadre de ce projet de loi, de flécher l’obligation faite aux grandes entreprises d’intégrer les enjeux de biodiversité. J’ai bien conscience de l’avis ...
Dans le cadre de la LOM, nous avions mis l’accent sur le rétrofit pour lancer la filière. Elle est désormais mature pour un grand nombre de véhicules. Il me semble que les dispositions de l’amendement de M. Chevrollier, dont je suis cosignataire, pourraient même être étendues, car le rétrofit fonctionne pour tous les véhicules thermiques, y co...
Dans le cadre de la LOM, nous avions mis l’accent sur le rétrofit pour lancer la filière. Elle est désormais mature pour un grand nombre de véhicules. Il me semble que les dispositions de l’amendement de M. Chevrollier, dont je suis cosignataire, pourraient même être étendues, car le rétrofit fonctionne pour tous les véhicules thermiques, y co...