Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Braye
5679 interventions trouvées.
On se demande d'ailleurs où vous trouvez les recettes !
Absolument !
Depuis 1981 !
C'est un peu réducteur !
C'est vrai ! C'est courageux de le dire !
a déclaré que les pays avaient suscité des espoirs, mais aussi des inquiétudes. Il a relevé que certaines régions ne souhaitent contractualiser qu'avec les pays, et non avec les communautés de communes. Le pays, a-t-il souligné, n'est pas un nouvel échelon de collectivité territoriale. Toutefois les conseils de développement des pays constituen...
a, pour sa part, déclaré que les biocarburants représentaient un coût important qu'il n'était pas forcément opportun de faire supporter à la collectivité compte tenu du déséquilibre budgétaire actuel. Par ailleurs, il a exprimé le souhait de trouver des solutions locales adaptées prenant en considération les ressources et les débouchés.
sénateur, respectivement rapporteurs pour l'Assemblée nationale et pour le Sénat.
Au terme d'un large débat au cours duquel sont intervenus M. Dominique Braye, rapporteur pour le Sénat, M. Thierry Repentin, M. Patrick Ollier, président, MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, Michel Piron et Martial Saddier, elle a adopté un amendement présenté par M. Dominique Braye, rapporteur pour le Sénat, prévoyant la consultation d'un représenta...
a indiqué que cet article, très attendu par tous les acteurs concernés, était d'une importance majeure dans le projet de loi, dans la mesure où il apporte une réponse au problème de la rétention foncière. Il a ajouté que cette taxe avait vocation à ne pas être perçue, et qu'elle visait à permettre aux communes de mettre en oeuvre leur politique...
Après que les deux rapporteurs eurent exprimé un avis défavorable, M. Dominique Braye, rapporteur pour le Sénat, a rappelé que cet article avait été introduit au Sénat contre l'avis du Gouvernement et de la commission. La commission mixte paritaire a alors rejeté cet amendement, maintenant ainsi la suppression de l'article 8 septies C. Elle a ...
Les 35 heures !
Excellente !
Ségolène place Beauvau !
Vive la Royal !
Très bien !
Pas plus que l'État !
Et on laisse faire...
Très bonne question !
