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Rapports de Dominique Leclerc

25 rapports signés

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18/11/2010 — Avis N° 113 (2010-2011) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Régimes sociaux et de retraite

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

03/11/2010 — Rapport N° 88 (2010-2011) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2011 : Assurance vieillesse

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

25/10/2010 — Rapport N° 59 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme des retraites

29/09/2010 — Rapport N° 733 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites portant réforme des retraites :

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

29/09/2010 — Rapport N° 733 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant réforme des retraites : Travaux de la commission et tableau comparatif

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/05/2010 — Rapport d'information N° 461 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir

18/05/2010 — Rapport d'information N° 461 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir

19/11/2009 — Avis N° 103 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Régimes sociaux et de retraite

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/11/2009 — Rapport N° 90 (2009-2010) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2010 : Assurance vieillesse

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

14/10/2009 — Rapport N° 32 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

20/11/2008 — Avis N° 103 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Régimes sociaux et de retraite

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

05/11/2008 — Rapport N° 83 (2008-2009) (Tome 05) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Assurance vieillesse

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/07/2008 — Rapport N° 485 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi

18/06/2008 — Rapport N° 400 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2007 — Avis N° 95 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Régimes sociaux et de retraite

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

07/11/2007 — Rapport N° 72 (2007-2008) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2008 : Assurance vieillesse

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/05/2007 — Rapport d'information N° 314 (2006-2007) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales, sur les pensions de réversion - Transparence, équité, solidarité : les trois objectifs d'une réforme de la réversion

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

20/12/2006 — Rapport d'information N° 131 (2006-2007) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur - Les mécanismes de compensation démographique vieillesse

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

23/11/2006 — Avis N° 82 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Régimes sociaux et de retraite

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/11/2006 — Rapport N° 59 (2006-2007) (Tome 04) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Assurance vieillesse

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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