Interventions en hémicycle de Dominique Leclerc

La majorité des présents lors de la réunion de la commission des affaires sociales a émis un avis favorable. À titre personnel, je suis défavorable à cet amendement.

La majorité des présents lors de la réunion de la commission des affaires sociales a donné un avis favorable sur cet amendement. À titre personnel, j’émets un avis défavorable.

De nouveau, la commission a émis un avis favorable. À titre personnel, je suis défavorable à cet amendement.

Une fois encore, la majorité des présents lors de la réunion de la commission a émis un avis favorable. À titre personnel, je suis défavorable à cet amendement.

Avis défavorable.

Avis défavorable.

Défavorable.

J’en reprends le texte au nom de la commission des affaires sociales, monsieur le président.

Cet amendement apporte une évolution intéressante par rapport au texte de la commission. Il prévoit, en effet, de permettre le recours aux organismes de prévention des caisses de sécurité sociale, et ce dans le cadre des programmes de prévention définis par la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la sécurité sociale.

L’amendement n° 1215 de la commission est un simple amendement de coordination. J’en viens à l’avis de la commission sur les neuf amendements en discussion commune. S’agissant de l’amendement n° 1019, qui vise à supprimer l’alinéa 21 de l’article, la commission émet un avis défavorable. Elle est également défavorable à l’amendement n° 418, c...

Enfin, l’avis de la commission est défavorable sur l’amendement n° 1012, qui tend à la suppression de l’alinéa 26.

Il s’agit de la même idée que celle qui sous-tend l’amendement de Gérard Dériot. La rédaction de ce dernier étant toutefois préférable, la commission sollicite le retrait de l’amendement n° 1021, faute de quoi elle émettra un avis défavorable.

Défavorable.

Avis défavorable.

Avis défavorable.

La commission émet un avis défavorable émet sur les amendements identiques n° 421 et 1016, ainsi que sur l’amendement n° 611 rectifié.

Défavorable, monsieur le président.

L’amendement n° 612 est contraire à la position de la commission ; l’avis de cette dernière est donc défavorable. La commission sollicite le retrait de l’amendement n° 574, auquel elle préfère l’amendement n° 591. À défaut, elle émettra un avis défavorable.

La commission s’en remet à la sagesse de la Haute Assemblée sur l’amendement n° 1022, ainsi que sur l’amendement n° 591, car il est légitime que les entreprises adhérentes aient leur mot à dire sur le choix des représentants patronaux. La commission s’en remet également à la sagesse du Sénat en ce qui concerne l’amendement n° 633 rectifié.

Avis défavorable.