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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, sur l’article.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, sur l’article.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, sur l’article.
La parole est à Mme le rapporteur, sur l’article.
La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l’article.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l’article.
Veuillez conclure, ma chère collègue.
La parole est à M. Guillaume Gontard, sur l’article.
M. le président. Nous allons passer à l’amendement de la commission
L’amendement n° 408, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. - Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°À la première phrase du I de l’article L. 2123-20-1, les mots : « de l’indemnité du maire » sont remplacés par les mots : « des indemnités du maire et des adjoi...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 408.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 120 rectifié, présenté par MM. Somon et Khalifé, Mme Petrus, M. Klinger, Mmes Gosselin et Lavarde, MM. Burgoa, Gremillet et Cambon, Mme Deseyne, M. J.B. Blanc, Mme Joseph, M. Milon, Mme Belrhiti, M. Sautarel, Mmes Dumont et Gruny, M. Pernot, Mme Nédéle...
L’amendement n° 33 rectifié ter, présenté par Mme Noël, MM. Paccaud, Houpert, H. Leroy et Genet, Mmes Berthet et Muller-Bronn, MM. Pellevat, D. Laurent et J.B. Blanc et Mmes Nédélec et Lopez, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Supprimer les mots : et les membres de délégation spéciale faisant fonction d’adjoint au maire II. – Après l’...
L’amendement n° 407, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 5 et 6 Rédiger ainsi ces alinéas : - le tableau du second alinéa est ainsi rédigé : Population (habitants) Taux (en % de l’indice) Moins de 500 De 500 à 999 De 1 000 à 3 499 De 3 500 à 9 999 De 10 000 à...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 120 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 33 rectifié ter.
