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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Karine Daniel.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Belrhiti, pour la réplique.
Veuillez conclure, madame la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Belrhiti.
La parole est à M. Yan Chantrel, pour la réplique.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 128 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s’en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin ...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Belrhiti, pour la réplique.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
M. le président. La parole est à M. Yan Chantrel.
La parole est à M. Bernard Fialaire.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 143 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 17 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 236 rectifié bis.
