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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean Hingray.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Yan Chantrel.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 18 rectifié.
M. le président. En conclusion du débat, la parole est à Mme Colombe Brossel, pour le groupe auteur de la demande.
L’amendement n° 25 rectifié bis, présenté par M. J.M. Arnaud, Mmes Devésa et Billon, MM. Mizzon, Canévet et Longeot, Mmes Romagny et Gacquerre, M. Cambier, Mmes O. Richard et Vermeillet, MM. Levi, Delahaye et Henno, Mme Antoine et MM. Courtial, Pillefer, Kern, P. Martin et Bleunven, est ainsi libellé : Insérer un article additionnel ain...
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann.
La parole est à Mme Anne Ventalon.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Hingray.
La parole est à Mme Anne Ventalon, pour la réplique.
Monsieur Canévet, l’amendement n° 25 rectifié bis est-il maintenu ?
