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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 128 rectifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s'en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin ...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
La parole est à Mme Anne-Catherine Loisier, pour explication de vote.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 143 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 236 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 105 rectifié bis.
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 127 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 128 rectifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable et que le Gouvernement s'en remet à la sagesse du Sénat. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin ...
Je mets aux voix l'amendement n° 26 rectifié bis.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Je mets aux voix l'amendement n° 4 rectifié bis.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 143 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 17 rectifié.
Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 52 rectifié quater est présenté par Mme Jacquemet, MM. Mizzon et Longeot, Mmes Sollogoub et Billon, MM. Cambier et Chauvet, Mmes Doineau, de La Provôté, Gacquerre et Romagny, MM. Canévet, Bleunven, Folliot, Duffourg, Delcros et Pillefer, Mme Saint-Pé, M. Courtial, Mme Antoine ...
