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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 236 rectifié bis.
La parole est à M. Fabien Genet, pour présenter l'amendement n° 137 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 105 rectifié bis.
L'amendement n° 142 n'est pas soutenu. La parole est à M. Olivier Bitz, pour présenter l'amendement n° 195.
Je mets aux voix l'amendement n° 127 rectifié bis.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 215.
Je mets aux voix l'amendement n° 26 rectifié bis.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 356 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 4 rectifié bis.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de six amendements identiques. L'amendement n° 52 rectifié quater est présenté par Mme Jacquemet, MM. Mizzon et Longeot, Mmes Sollogoub et Billon, MM. Cambier et Chauvet, Mmes Doineau, de La Provôté, Gacquerre et Romagny, MM. Canévet, Bleunven, Folliot, Duffourg, Delcros et Pillefer, Mme Saint-Pé, M. Courtial, Mme Antoine ...
La parole est à M. Fabien Genet, pour présenter l'amendement n° 137 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 142 n'est pas soutenu. La parole est à M. Olivier Bitz, pour présenter l'amendement n° 195.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 215.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 52 rectifié quater, 137 rectifié bis, 195, 215 et 356 rectifié bis.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 356 rectifié bis.
L'amendement n° 18 rectifié, présenté par MM. Gold et Guiol, Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet, Fialaire, Grosvalet, Guérini, Laouedj et Masset, Mme Pantel, M. Roux et Mme Girardin, est ainsi libellé : Après l'article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après la section 3 du chapitre III du titre ...
Quel est l'avis de la commission ?
