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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 3.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 7.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 3.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jacques Fernique, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Damien Michallet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Jean Rochette, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Pierre Jean Rochette, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées.
La parole est à M. le ministre.
