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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile


6793 interventions trouvées.

Réunion du 30 mai 2024 à 10h30  — Substances per- et polyfluoroalkylées, Vote sur l'ensemble

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente-cinq. La séance est suspendue.

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Candidatures à une commission mixte paritaire

J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présiden...

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Communication relative à une commission mixte paritaire

J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques n'est pas parvenue à l'adoption d'un texte commun.

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Abrogation de la réforme des retraites, Discussion d'une proposition de loi

L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs de leurs collègues (proposition n° 360, résultat des ...

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Candidatures à une commission mixte paritaire

J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l’efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présiden...

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Communication relative à une commission mixte paritaire

J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques n’est pas parvenue à l’adoption d’un texte commun.

Réunion du 10 avril 2024 à 15h00  — Abrogation de la réforme des retraites, Discussion d'une proposition de loi

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites portant l’âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs de leurs collègues (proposition n° 360, résultat des ...

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