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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-2224.
L’amendement n° I-797 rectifié, présenté par M. Capus, Mmes Paoli-Gagin et Bourcier, MM. Brault et Chasseing, Mme L. Darcos, M. Grand, Mme Lermytte et MM. V. Louault, A. Marc, Médevielle, Rochette, Verzelen et Wattebled, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Dans le cas d’une commune nouvelle, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Bilhac, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Olivier Rietmann, pour explication de vote.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-797 rectifié.
L’amendement n° I–325 rectifié bis, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Primas, M. H. Leroy, Mme V. Boyer, MM. Genet, Allizard, Anglars et Belin, Mmes Bellurot et Belrhiti, M. J.B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Brisson, Cadec et Chatillon, Mmes Di Folco, Drexler, Dumas et Dumont, M. Favreau, Mme Gosselin, MM. Gremillet, Grosp...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Anglars, l’amendement n° I–325 rectifié bis est-il maintenu ?
